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AVANT-PROPOS
PRINCIPALES ABREVIATIONS
INTRODUCTION
SECTION 1 – L’HISTORICITE DE LA DISCIPLINE
PREMIERE PARTIE : LA PROFESSION MEDICALE
SOUS-PARTIE 1. UNE PROFESSION DETENTRICE D’UN MONOPOLE DE COMPETENCE
CHAPITRE PRELIMINAIRE. L’AFFIRMATION HISTORIQUE ET LE CONTENU DU MONOPOLE
SECTION 1 LA FORMATION PROGRESSIVE DU MONOPOLE MEDICAL
SECTION 2 LE CONTENU ACTUEL DU MONOPOLE MEDICAL
CHAPITRE I. L’ACCES A LA PROFESSION MEDICALE
SECTION 1 LES CONDITIONS TRADITIONNELLES AFFECTEES PAR L’INTEGRATION EUROPEENNE : LES CONDITIONS DE NATIONALITE ET DE TITRE
SECTION 2 LES CONDITIONS TRADITIONNELLES DEMEUREES LARGEMENT INCHANGEES : LES CONDITIONS DE MORALITE, D’INDEPENDANCE ET D’APTITUDE A EXERCER
CHAPITRE 2. L’EXERCICE MEDICAL
SECTION 1 L’EXERCICE LEGAL DE LA MEDECINE, SON ETENDUE ET SES LIMITES
SECTION 2 L’INCRIMINATION DE L’EXERCICE ILLEGAL DE LA MEDECINE
SOUS-PARTIE 2. UNE PROFESSION ORGANISEE A TRAVERS UN ORDRE NATIONAL
CHAPITRE PRELIMINAIRE. L’ORIGINE ET LA NATURE JURIDIQUE DE L’ORDRE
CHAPITRE 1. L’ORGANISATION DE L’ORDRE
SECTION 1 – LES REGLES GENERALES PREVALANT DANS LES STRUCTURES ORDINALES DU SECTEUR DE LA SANTE
SECTION 2 – LA STRUCTURE INTERNE PARTICULIERE DE L’ORDRE NATIONAL DES MEDECINS
CHAPITRE 2. LES ATTRIBUTIONS DE L’ORDRE
SECTION 1 – LA REGLEMENTATION INTERNE A LA PROFESSION
SECTION 2 – LE CONTROLE DE LA LEGALITE ET DE LA MORALITE PROFESSIONNELLES
SECTION 3 – LA REPRESENTATION DE LA PROFESSION AUPRES DE L’ÉTAT ET DE SES JURIDICTIONS
SECONDE PARTIE : LA RELATION MEDICALE
SOUS-PARTIE 1. L’EMERGENCE DES DROITS DES PERSONNES SOIGNEES ET L’APPESANTISSEMENT DES OBLIGATIONS MEDICALES
CHAPITRE 1. LES DROITS DES PERSONNES SOIGNEES
SECTION 1 – UNE AFFIRMATION HISTORIQUE GRADUELLE
SECTION 2 – UNE CONQUETE RECENTE ET ENCORE FRAGILE : LE DROIT A INDEMNISATION FONDE SUR LA SOLIDARITE NATIONALE
CHAPITRE 2. LES OBLIGATIONS DES MEDECINS ET LA RESPONSABILITE MEDICALE
SOUS-CHAPITRE 1. DES OBLIGATIONS COMPOSITES
SECTION 1 – DES OBLIGATIONS FORMELLEMENT ISSUES D’ORDRES JURIDIQUES DISTINCTS
SECTION 2 – DES OBLIGATIONS CONVERGENTES : L’EXEMPLE DU SECRET MEDICAL
SOUS-CHAPITRE 2. DES RESPONSABILITES PLURALES
SECTION 1 – LA RESPONSABILITE DE DROIT COMMUN
Sous-‐section 1 – La responsabilité personnelle pour les préjudices subis par les patients
Sous-‐section 2 – La responsabilité collective au sein d’une équipe ou d’un groupe médical
SECTION 2 – LES REGLES SPECIALES EN MATIERE DE RESPONSABILITE, A FINALITE SANCTIONNATRICE
Sous-‐section 1 – La responsabilité pénale
Sous-‐section 2 – La responsabilité disciplinaire
SOUS-PARTIE 2. LA RELATION ENTRE LE MEDECIN, SES CONFRERES ET LES INSTITUTIONS MEDICALES ET SANITAIRES
CHAPITRE 1. LES RELATIONS DES MEDECINS ENTRE EUX
SECTION 1 – L’IMPERATIF GENERAL DE CONFRATERNITE
SECTION 2 – L’OBLIGATION PARTICULIERE DE NON‐CONCURRENCE
CHAPITRE 2. LE MEDECIN ET LES INSTITUTIONS SANITAIRES
SECTION 1 – LE MEDECIN ET LES INSTITUTIONS PUBLIQUES DE SANTE
SECTION 2 – LE MEDECIN ET LES ETABLISSEMENTS PRIVES A BUT OU ACTIVITE LUCRATIVE (CLINIQUES ET LABORATOIRES)
SECTION 3 – LE MEDECIN ET LA SECURITE SOCIALE
SECTION 4 – LE MEDECIN ET LES ASSOCIATIONS D’USAGERS
ANNEXE : CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE
GLOSSAIRE
BIBLIOGRAPHIE SELECTIVE
TABLE DES MATIERES
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