Partie I. Les faiblesses de la situation contractuelle du médecin
Titre I. Le recul de la liberté du médecin
Chapitre I. Une formation peu libre
Section I. Un cadre normatif très dense
Section II. Une forte contrainte formaliste
Chapitre II. Une exécution peu « libérale »
Section I. Diminution de l’indépendance professionnelle du médecin
Section II. Remise en cause de l’exercice individuel en clinique
Titre II. Le manque de sécurité du médecin
Chapitre I. Défaut de sécurité contractuelle
Section I. Le contrat d’exercice du médecin face au choix des malades ou de la clinique
SectionII. Le contrat d’exercice du médecin face aux difficultés économiques du secteur
Chapitre II. Défaut de sécurité patrimoniale
Section I. La valeur de la clientèle du médecin
Section II. La valeur du contrat du médecin
Partie II. Les pistes concevables
Titre I. Un possible renforcement de la sécurité du médecin
Chapitre I. L’éventuelle requalification du contrat d’exercice en contrat de travail
Section I. Conditions de la requalification
Section II. Conséquences de la requalification
Chapitre II. Le nécessaire recours à d’autres mécanismes juridiques
Section I. Mécanismes susceptibles de préserver le lien contractuel
Section II. Mécanismes permettant la valorisation de l’exercice du médecin dans la clinique
Titre II. Un accroissement souhaitable de la liberté du médecin
Chapitre I. Le renforcement de la liberté du médecin par le rejet de logiques erronées
Section I. Remise en question d’une application trop large du droit économique à la médecine libérale
Section II. Remise en cause d’une conception de la médecine sans risque
Chapitre II. Le renforcement de la liberté du médecin par le droit médical
Section I. Facilitation de l’exercice des médecins libéraux en clinique
Section II. Amélioration de la rémunération de la médecine libérale en clinique
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