« Chacun est responsable de tous », disait Antoine de Saint-Exupéry… Mais qu'est-ce que la responsabilité ? Elle pourrait ainsi se définir comme l'obligation de réparer le préjudice subi ou de répondre de ses actes à la suite d'agissements fautifs ou comportements délictueux. La responsabilité rime également avec la notion de « sécurité »… Depuis ces dernières années, les médias n'ont cessé de se faire l'écho de condamnations pénales de décideurs publics sur le fondement des délits non intentionnels pour avoir entravé, contourné ou tout simplement négligé le domaine de la sécurité… Force est de constater le développement d'une exigence sécuritaire au sein de notre société. Les établissements de santé se doivent d'être particulièrement vigilants dans le domaine de la sécurité non sanitaire, étant des lieux sensibles recevant du public, où cohabitent patients, professionnels de santé, visiteurs…
La réglementation en la matière vient également de subir d'importantes retouches s'agissant tant du règlement de sécurité incendie que de la qualification des personnes composant le service de sécurité incendie.
Plus qu'une obligation minimale à se conformer au règlement de sécurité pour les établissements recevant du public, la sécurité non sanitaire fait partie intégrante de la politique d'établissement, de la démarche qualité au travers du plan de gestion des risques, et devient matérialisée dans un document unique dénommé « Schéma d'organisation de la sécurité incendie ».
À l'heure où la sécurité devient une préoccupation majeure des établissements de santé, à l'heure où les responsables ne peuvent plus ignorer le risque pénal, il importait de faire le point sur les dernières avancées législatives. Tel est l'objet de cet ouvrage, en cette deuxième édition.
Quelle place occupe aujourd'hui la dimension « sécurité incendie » dans l'organisation et la gestion des établissements de santé ? Quel est le rôle nouveau du directeur d'établissement en matière de sécurité incendie ? Quels sont les apports législatifs quant au règlement de sécurité incendie que se doivent d'appliquer les établissements de santé ? Quelles exigences nouvelles au regard de la qualification des agents composant le service de sécurité incendie ? Quels sont les risques encourus en cas de non-respect de la réglementation ?
Autant de questionnements que cet ouvrage actualisé se propose d'aborder.
La référence permanente à la réglementation actualisée permet de bien situer le rôle des personnes concernées par la sécurité incendie, et notamment celui du directeur d'établissement et du responsable du service de sécurité incendie.
Au-delà de la présentation du cadre légal, cet ouvrage se veut un outil de réflexion à destination des acteurs impliqués dans l'organisation de la sécurité incendie au sein d'un établissement de santé afin que ceux-ci prennent conscience de l'importance actuelle d'acquérir et impulser une culture commune de vigilance et de sécurité.