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GROUPE LEH
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BIBLIOTHEQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ
BASE DE DONNÉES JURIDIQUE HOSPITALIÈRE
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Sommaire
VOIR AU DETAIL
La signature d’un consentement éclairé n’est ni nécessaire ni suffisante pour rapporter la preuve du respect de l’obligation d’information du patient
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La vérité juridique n’est pas toujours démontrée scientifiquement
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L’engagement de la responsabilité du chirurgien en cas de lésion d’un organe voisin
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Obligation de résultat d’un chirurgien-dentiste dans la confection d’une prothèse dentaire
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Fugue… mal tempérée
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Preuve du lien de causalité et dossier médical incomplet
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L’obligation de surveillance d’une clinique gériatrique appréciée au regard de l’état de santé du patient
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Le diagnostic tardif basé sur les symptômes décrits par la patiente exclut la faute du praticien
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Défaut d’information : encore faut-il penser à demander réparation
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Responsabilité non fautive du médecin et indépendance professionnelle : La règle déontologique, rien que la règle déontologique
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Une nouvelle application des jurisprudences relatives au VHB : rien de nouveau à l’horizon
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Citer cet ouvrage :
Responsabilité
,RDS, n°60,
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FICHE TECHNIQUE
Collection : Revue droit & santé numéro 60
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