Le risque médical (n° 1)

Auteurs : Jean-François ABEILLE, M. ALBERTIN, S. CAMPAGNOLA, Philippe CHIAVERINI, F. CIRILLO, Jean-Christophe DUCHON-DORIS, Antoine LECA, X. LEDUC, P. TOURAME

Cette première livraison des Cahiers de droit de la santé du sud-est reprend essentiellement le contenu des contributions présentées le 28 mai 2003 lors du débat sur le thème du risque médical, organisé par le Centre de droit de la santé de la faculté de droit d’Aix-Marseille et l’hôpital Saint-Joseph.

L'année 2002 a été marquée par deux textes fondamentaux en matière de droit de la santé, et plus particulièrement de responsabilité et d’assurance médicales : la loi du 4 mars relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, et la loi du 30 décembre sur la res ponsabilité civile médicale, promulguée à la suite du retrait de plusieurs sociétés d'assurance intervenant sur ce marché.

Les différents intervenants de ce premier Cahier analysent les diverses modalités de la responsabilité, que ce soit le règlement amiable, la phase préalable de conciliation (commissions régionales de conciliations) ou le procès devant les juridictions administratives ou civiles.

Cet ouvrage intéressera tous les acteurs du monde de la santé : les établissements de soins, qui sont concernés par les risques occasionnés par leurs salariés et équipements, et par les infections nosocomiales ; les praticiens libéraux qui peuvent voir leur responsabilité impliquée ; et les fournisseurs de médicaments et de dispositifs médicaux.

La responsabilité médicale, par Jean-François ABEILLE et Fabrice CIRILLO

Le risque médical et les praticiens, par Pierre TOURAME

Le risque médical et les produits, par Xavier LEDUCQ

La dualité de juridictions et le risque médical, par Jean-Christophe DUCHON-DORIS

L'indemnisation du risque médical au titre de la solidarité nationale, par Antoine LECA

L’assurabilité du risque de responsabilité professionnelle des médecins et des établissements de soins, par Marc ALBERTIN

L’article 1 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé : faute caractérisée et réparation du préjudice, par Philippe CHIAVERINI

Philippe CHIAVERINI

Philippe Chiaverini est président des commissions de conciliation et d'indemnisation pour les régions Corse, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur. Il est également président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; docteur en droit, il s'est intéressé, notamment en raison de ses fonctions, aux divers aspects de la responsabilité médicale.

Antoine LECA

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).

Thème : Droit médical

Le risque médical (n° 1)

16 €

Fiche technique

Parution numérique : juillet 2003

Les cahiers de droit de la santé

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-253-3

ISSN : 2427-4836

Format : 160x240 mm

148 pages