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- Revue droit & santé
- Revue droit & santé n° 1
- Responsabilité
Responsabilité
Chef(s) de rubrique : Sophie HOCQUET-BERG, François VIALLA
- Le médecin et la compresse
- Savoir ou ne pas savoir ?
- Sclérose en plaques et vaccin contre l’hépatite B : la coupe d’un nœud gordien
- Imputabilité de la contamination par le virus de l’hépatite C
- La faute caractérisée et la réparation du préjudice de naissance
- Responsabilité de la ville et d’un centre hospitalier pour une mesure d’internement d’office sans fondement médical
- Expertise médicale
- Expertise médicale – Prêt - Couverture de risques d’invalidité et de décès – Assurance - Remboursement.
- ITT ou ITT ?
- Rapport d’activité de l’Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux (ONIAM) 2002-2003
MC Metz
MC Montpellier I
Fiche technique
ISSN : 2107-5654
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- Fiche technique
- Spécial loi HPST (n° 33, 2010)
- Spécial loi Ma Santé 2022 (n° 92, 2019)