Analyse croisée entre le gouvernement d'entreprise et la gouvernance de l'hôpital public

Auteurs : Bernard TIREL, Fabien VERDIER

I. - A PROPOS DU GOUVERNEMENT ET DE LA GOUVERNANCE D'ENTREPRISE
A. - Le gouvernement d'entreprise
B. - La gouvernance d'entreprise
C. - Les deux grands modèles de gouvernance d'entreprise
D. - La théorie des droits de propriété, la théorie de l'agence et la théorie de l'enracinement posent le problème de la gouvernance d'entreprise

II. - QUEL SYSTÈME DE GOUVERNEMENT EFFICACE POUR LES ORGANISATIONS ?
A. - La naissance et la consolidation de la problématique du
gouvernement d'entreprise
B. - Deux modes de gouvernance concurrents : le système moniste et le système dualiste
C. - Quelques éléments-clés pour instaurer une gouvernance efficace

III. - LE CHANGEMENT DU MODÈLE DE GOUVERNANCE A L'HÔPITAL PUBLIC ET L'ÉMERGENCE D'UN MODÈLE ORIGINAL
A. - L'ordonnance de 2005 et la création du conseil exécutif
B. - Les rôles de chaque instance selon les dispositions du Code de commerce et de la loi HPST : le directoire et le conseil de surveillance
C. - La gouvernance de l'hôpital public aboutit à l'émergence d'un modèle propre et original

Bernard TIREL

Professeur à l'École des hautes études en santé publique (EHESP)

Fabien VERDIER

Directeur adjoint au centre hospitalier de Poissy-Saint-Germain-en-Laye

Thème : Droit des établissements de santé, Santé mentale et santé publique