Selon Montesquieu, tout homme qui a du pouvoir est tenté d'en abuser. On peut le déplorer mais le corps médical ne déroge pas à la règle. Il est en effet des cas où les praticiens, sous couvert de pratiques médicales commettent des infractions sexuelles sur leurs patients. La question s'est notamment posée dans le domaine spécifique de la sexologie. La matérialité de ces infractions ainsi que la caractérisation du dol pouvant être délicates à établir en l'espèce, un examen de l'état de la jurisprudence est loin d'être inutile.
I. – LA MATÉRIALITÉ DES INFRACTIONS ET LA SEXOLOGIE A. – La définition des agressions sexuelles B. – L’absence de consentement de la victime C. – Une surprise difficilement caractérisable II. – LE DOL DES INFRACTIONS ET LA SEXOLOGIE A. – Un dol général nécessaire B. – Un dol spécial indispensable C. – Un mobile indifférent ?
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