Santé - Environnement

Auteurs : Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO, Véronique LESSON

Ce document commente le texte : CE, 16 février 2011, n° 314016

I. - Actualités
A. - Au plan international
1. - Étude sur les impacts sanitaires du bruit des transports (1er avril 2011)
2. - Étude sur les conséquences sanitaires de la consommation de poisson contenant du mercure (New England Journal of Medicine, 29 mars 2011)
3. - Publication par l'OMS d'une liste de médicaments prioritaires pour la santé des mères et des enfants (21 mars 2011)
4. - Signature du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur venant compléter le protocole de Carthagène (10 mars 2011)
5. - Étude sur les risques sanitaires liés à l'utilisation du cadmium dans la fabrication des jouets et bijoux pour enfant (Environemntal Health Perspectives, 4 mars 2011)
6. - Premières ratifications du protocole de Nagoya (4 février 2011)
B. - Au plan européen
1. - Étude sur les effets néfastes pour l'environnement des médicaments antigrippaux (CURMIS, 3 mars 2011)
2. - Proposition de règlement sur l'importation de protéines animales contenant jusqu'à 0,1 % d'OGM (Commission européenne, 24 février 2011)
3. - Régime d'autorisation pour six nouvelles substances dangereuses (Commission européenne, 17 février 2011)
C. - Au plan interne
1. - Mise en place d'un dispositif de surveillance en temps réel de la radioactivité de l'air en France (IRSN, 4 mars 2011)
2. - Premières assises nationales de la qualité de l'air (6 et 7 avril 2011)
3. - Adoption d'un décret instaurant un étiquetage obligatoire sur certains produits mentionnant les substances volatiles polluantes (25 mars 2011)
4. - Mise en place d'un audit du nucléaire français confié à l'ASN (communiqué de presse de l'ASN, 12 avril 2011)
5. - Évaluation des bénéfices et des risques sanitaires de l'aspartame (ANSES, 15 mars 2011)
6. - Rapport de l'InVS sur les mesures de concentration biologique de plusieurs polluants de l'environnement dans la population française (14 mars 2011)
7. - Rapport d'évaluation technologique de l'échocardiographie doppler transthoracique et fiche sur le bon usage de l'échocardiographie doppler transthoracique (HAS, mars 2011)
8. - Mise en place d'un affichage environnemental (ministère de l'Écologie, du Développement durable, du Transport et du Logement, 9 mars 2011)
9. - Rapport sur la régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental (4 mars 2011)
10. - Transposition, dans le droit français, de la directive inondations (3 mars 2011)
11. - Élargissement par le décret du 25 février 2011 du champ d'application des plans particuliers d'intervention (PPI) pour les installations de stockage de déchets inertes à risque (1er mars 2011)
12. - Lancement d'un appel à projets de recherche sur la santé environnement et la santé au travail (ANSES, 22 février 2011)
13. - Lancement des assises du médicament (17 février 2011)
14. - Découverte d'un nouveau moustique exophile transmettant le paludisme (Institut Pasteur et CNRS, 4 février 2011)
15. - Recommandations de santé publique de la HAS pour améliorer le dépistage de la rétinopathie diabétique (4 février 2011)
16. - Rapport de l'INERIS, du 31 janvier 2011 (Institut national de l'environnement industriel et des risques), sur les risques liés au stockage de gaz carbonique dans les aquifères salins (1er février 2011)
17. - Présentation des grandes actions pour 2011 du Plan national santé environnement (PNSE) : (27 janvier 2011)
18. - Présentation des cinq projets prioritaires du Grenelle environnement pour l'année 2011 (27 janvier 2011)
19. - Mise en place de nouvelles mesures par le gouvernement visant à interdire les avions bruyants à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle (26 janvier 2011)
20. - Démarrage de la phase pilote de la déclaration obligatoire des mésothéliomes (InVS, 1er janvier 2011)
21. - Premiers résultats de la phase d'expérimentation en matière d'antennes relais (COMOP, 8 février 2011)

II. - Réglementation

III. - Jurisprudence

Cyril CLÉMENT

Avocat à la cour, docteur en droit, maître de conférences à l'université Paris-VIII

Valérie DELPIANO

Avocat à la cour, docteur en droit

Véronique LESSON

Avocat à la cour

Thème : Droit des établissements de santé, Santé mentale et santé publique

Annulation : CE, 16 février 2011, n° 314016 autorisation mise sur le marché produit phytopharmaceutique quotient de danger traitement de semences (abeilles)