I. - ACTUALITÉS A. - Au plan international 1. - Étude sur le lien entre BPA - obésité et diabète (Journal of Clinical Endocrinology et Environmental Health Perspectives, janvier 2012) 2. - Les États-Unis autorisent la construction d'un réacteur nucléaire (22 décembre 2011) 3. - ONU - Accords de la conférence de Durban sur le climat (ONU, 11 décembre 2011) 4. - Étude sur le taux de BPA dans le corps humain après ingestion de soupes en conserve (Journal of the American Journal Association, 22 novembre 2011) 5. - Étude sur l'existence d'un lien entre trichloréthylène et maladie de Parkinson (Annals of Neurology, 14 novembre 2011) 6. - Étude sur les effets de l'exposition in utero au BPA (Pediatrics, 24 octobre 2011) B. - Au plan européen 1. - Décision de la Commission européenne autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MIR604xGA21, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci en application du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement et du Conseil (22 décembre 2011) 2. - Adoption de mesures destinées à limiter la présence de phosphore dans les détergents (Parlement européen, 14 décembre 2011) 3. - Déclaration de l'EFSA sur le Bisphénol A en réponse aux rapports publiés par l'Anses en septembre 2011 (1er décembre 2011) 4. - Communication de la Commission européenne sur les tests de résistance des centrales nucléaires européennes (24 novembre 2011) 5. - Proposition de la Commission européenne relative au soutien financier en faveur des opérations de déclassement de vieux réacteurs nucléaires (24 novembre 2011) 6. - Rapport de l'Agence européenne de l'environnement sur le coût des pollutions atmosphériques (24 novembre 2011) C. - Au plan interne 1. - Transposition de la directive européenne du 24 novembre 2010 sur les émissions industrielles (Ordonnance n° 2012-7 du 5 janvier 2012) 2. - Communiqué de presse de l'Andra sur la conclusion d'un premier contrat de maîtrise d'oeuvre relatif au projet Cigéo (4 janvier 2012) 3. - Décret du 20 décembre 2011 autorisant l'Andra à poursuivre l'exploitation de son laboratoire souterrain en Meuse/Haute-Marne jusqu'en 2030 (décret n° 2011-1910 du 20 décembre 2011) 4. - Colloque international organisé par l'Anses, l'Inca et l'Aviesan sur les causes environnementales du cancer (Paris, 12 décembre 2011) 5. - Avis de l'Anses relatif à la révision de la classification européenne de l'alcool tétrahydrofurfurylique (THFA) (30 novembre 2011) 6. - Présentation par le Conseil national de l'air des avancées du plan particules (29 novembre 2011) 7. - Présentation par l'Ineris des travaux sur le sujet "Identifier et hiérarchiser les inégalités d'exposition environnementale : travaux préliminaires de l'INERIS sur la plateforme PLAINE" (22 novembre 2011) 8. - Demande de classement du formaldéyde comme cancérogène au plan européen (Anses, 17 novembre 2011) 9. - Publication de l'avis de l'Anses sur l'évaluation du risque sanitaire lié à l'introduction des protéines animales transformées dans l'alimentation de certains animaux de rente (16 novembre 2011) 10. - Communiqué de presse du CEA sur les effets des nanoparticules de dioxyde de titane sur la barrière hémato-encéphalique (26 octobre 2011)
II. - RÉGLEMENTATION
III. - JURISPRUDENCE
|