Santé - Environnement

Auteurs : Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO, Véronique LESSON

Ce document commente les textes suivants :

  • CE, 26 octobre 2011, n°s 326492, 329904, 341767
  • CE, 28 novembre 2011, n° 313605

I. - ACTUALITÉS
A. - Au plan international
1. - Étude sur le lien entre BPA - obésité et diabète (Journal of Clinical Endocrinology et Environmental Health Perspectives, janvier 2012)
2. - Les États-Unis autorisent la construction d'un réacteur nucléaire (22 décembre 2011)
3. - ONU - Accords de la conférence de Durban sur le climat (ONU, 11 décembre 2011)
4. - Étude sur le taux de BPA dans le corps humain après ingestion de soupes en conserve (Journal of the American Journal Association, 22 novembre 2011)
5. - Étude sur l'existence d'un lien entre trichloréthylène et maladie de Parkinson (Annals of Neurology, 14 novembre 2011)
6. - Étude sur les effets de l'exposition in utero au BPA (Pediatrics, 24 octobre 2011)
B. - Au plan européen
1. - Décision de la Commission européenne autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MIR604xGA21, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci en application du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement et du Conseil (22 décembre 2011)
2. - Adoption de mesures destinées à limiter la présence de phosphore dans les détergents (Parlement européen, 14 décembre 2011)
3. - Déclaration de l'EFSA sur le Bisphénol A en réponse aux rapports publiés par l'Anses en septembre 2011 (1er décembre 2011)
4. - Communication de la Commission européenne sur les tests de résistance des centrales nucléaires européennes (24 novembre 2011)
5. - Proposition de la Commission européenne relative au soutien financier en faveur des opérations de déclassement de vieux réacteurs nucléaires (24 novembre 2011)
6. - Rapport de l'Agence européenne de l'environnement sur le coût des pollutions atmosphériques (24 novembre 2011)
C. - Au plan interne
1. - Transposition de la directive européenne du 24 novembre 2010 sur les émissions industrielles (Ordonnance n° 2012-7 du 5 janvier 2012)
2. - Communiqué de presse de l'Andra sur la conclusion d'un premier contrat de maîtrise d'oeuvre relatif au projet Cigéo (4 janvier 2012)
3. - Décret du 20 décembre 2011 autorisant l'Andra à poursuivre l'exploitation de son laboratoire souterrain en Meuse/Haute-Marne jusqu'en 2030 (décret n° 2011-1910 du 20 décembre 2011)
4. - Colloque international organisé par l'Anses, l'Inca et l'Aviesan sur les causes environnementales du cancer (Paris, 12 décembre 2011)
5. - Avis de l'Anses relatif à la révision de la classification européenne de l'alcool tétrahydrofurfurylique (THFA) (30 novembre 2011)
6. - Présentation par le Conseil national de l'air des avancées du plan particules (29 novembre 2011)
7. - Présentation par l'Ineris des travaux sur le sujet "Identifier et hiérarchiser les inégalités d'exposition environnementale : travaux préliminaires de l'INERIS sur la plateforme PLAINE" (22 novembre 2011)
8. - Demande de classement du formaldéyde comme cancérogène au plan européen (Anses, 17 novembre 2011)
9. - Publication de l'avis de l'Anses sur l'évaluation du risque sanitaire lié à l'introduction des protéines animales transformées dans l'alimentation de certains animaux de rente (16 novembre 2011)
10. - Communiqué de presse du CEA sur les effets des nanoparticules de dioxyde de titane sur la barrière hémato-encéphalique (26 octobre 2011)

II. - RÉGLEMENTATION

III. - JURISPRUDENCE

Cyril CLÉMENT

Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences àl’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.

Véronique LESSON

Véronique LESSON est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).

Thème : Droit des établissements de santé, Santé mentale et santé publique