Santé - Environnement

En collaboration avec : Véronique LESSON

Sous la direction de : Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO

Ce document commente les textes suivants :

  • Rapport sur l’écart entre les besoins et les perspectives en matière de réduction des émissions (ONU, 27 novembre 2018)
  • Rapport de l’OMS sur la pollution de l’air et la santé de l’enfant (29 octobre 2018)
  • Bulletin de l’OMM sur les gaz à effet de serre (organisation mondiale de la météorologie 22 novembre 2018)
  • COP 24 : La France salue l’adoption des règles d’application de l’accord de Paris (KATOWITCE 15 décembre 2018)
  • Rapport sur le coût et l’impact sur la santé de la pollution automobile en Europe (EPHA 27 novembre 2018)
  • Communiqué de l’ECHA sur la concentration des microplastiques dans le sol et dans les eaux douces (ECHA 3 décembre 2018)
  • Étude sur l’imprégnation in utero et des enfants (âges à de 6 à 12 ans) par les produits chimiques (Environnement international, décembre 2018)
  • Perturbateurs endocriniens : une stratégie pour l'avenir qui protège les citoyens de l'UE et l'environnement (communication de la Commission européenne, 7 novembre 2018)
  • Publication de l’étude GMO 90+ (12 décembre 2018)
  • Avis sur les éventuels risques liés à l’emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques et usages similaires (Anses 18 septembre 2018)
  • Rapport de Santé publique France sur les clusters d’agénésie transverse des membres supérieurs (Santé publique France, 4 octobre 2018)
  • Avis relatif à la cohérence du cycle du combustible nucléaire en France (ASN 18 octobre 2018)
  • CAA Lyon, 20 septembre 2018, n° 16LY02156
  • Produits à base de métam-sodium : l'Anses annonce le retrait des autorisations de mise sur le marché (Anses 5 novembre 2018)

I. ACTUALITÉS
A. Au plan international
Air
Climat
B. Au plan européen
Air
Produits toxiques – Substances dangereuses
C. Au plan interne
Produits toxiques – Substances dangereuses
Déchets
II. RÉGLEMENTATIONS
III. JURISPRUDENCE
Déblais amiantés – Producteur – Responsabilité de la gestion des déchets
article L. 541-1 du Code de l’environnement – Principe pollueur payeur

Véronique LESSON

Avocat à la Cour

Cyril CLÉMENT

Avocat à la Cour, docteur en droit Maître de conférences à l’université Paris VIII

Valérie DELPIANO

Avocat à la Cour, docteur en droit

Thème : Santé mentale et santé publique, Droit international,européen et comparé de la santé

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