Santé - Environnement

En collaboration avec : Véronique LESSON

Sous la direction de : Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO

Ce document commente les textes suivants :

  • Rapport sur l’écart entre les besoins et les perspectives en matière de réduction des émissions (ONU, 27 novembre 2018)
  • Rapport de l’OMS sur la pollution de l’air et la santé de l’enfant (29 octobre 2018)
  • Bulletin de l’OMM sur les gaz à effet de serre (organisation mondiale de la météorologie 22 novembre 2018)
  • COP 24 : La France salue l’adoption des règles d’application de l’accord de Paris (KATOWITCE 15 décembre 2018)
  • Rapport sur le coût et l’impact sur la santé de la pollution automobile en Europe (EPHA 27 novembre 2018)
  • Communiqué de l’ECHA sur la concentration des microplastiques dans le sol et dans les eaux douces (ECHA 3 décembre 2018)
  • Étude sur l’imprégnation in utero et des enfants (âges à de 6 à 12 ans) par les produits chimiques (Environnement international, décembre 2018)
  • communication de la Commission européenne, 7 novembre 2018
  • Publication de l’étude GMO 90+ (12 décembre 2018)
  • Avis sur les éventuels risques liés à l’emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques et usages similaires (Anses 18 septembre 2018)
  • Rapport de Santé publique France sur les clusters d’agénésie transverse des membres supérieurs (Santé publique France, 4 octobre 2018)
  • Avis relatif à la cohérence du cycle du combustible nucléaire en France (ASN 18 octobre 2018)
  • CAA Lyon, 20 septembre 2018, n° 16LY02156

I. ACTUALITÉS
A. Au plan international
Air
Climat
B. Au plan européen
Air
Produits toxiques – Substances dangereuses
C. Au plan interne
Produits toxiques – Substances dangereuses
Déchets
II. RÉGLEMENTATIONS
III. JURISPRUDENCE
Déblais amiantés – Producteur – Responsabilité de la gestion des déchets
article L. 541-1 du Code de l’environnement – Principe pollueur payeur

Véronique LESSON

Véronique LESSON est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).

Cyril CLÉMENT

Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences àl’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.