Les relations hôpital, police, justice

Auteurs : Marie Charlotte DALLE, Christine DESNOYER, Valériane DUJARDIN, Frédérique LE DOUJET THOMAS, François LENOIR, Laora TILMAN

L’hôpital, la police et la justice forment trois institutions par nature très différentes dont les activités se rencontrent régulièrement, voire même quotidiennement. Il n’est pas rare qu’un usager pris en charge par un établissement de santé fasse l’objet d’un suivi judiciaire lorsqu’il est vulnérable et dans l’incapacité de pourvoir seul à ses intérêts. Dans ce même contexte de vulnérabilité, les établissements de santé sont amenés à prendre en charge des personnes majeures ou mineures victimes de violences mais également des auteurs présumés ou reconnus coupables d’une infraction. Inversement, les services de police ou de gendarmerie interviennent au sein même des établissements de santé afin d’assurer la sécurité des
personnes ou de diligenter des enquêtes. Ces interactions permanentes rendent nécessaires la mise en œuvre de dispositifs de coopération entre les différentes administrations garantissant la bonne marche des service de la police, de la justice et de l’hôpital dans le respect des droits et des libertés des usagers.
La journée d’études du 25 avril 2019 a permis de mieux appréhender les situations d’interactions et d’identifier les outils développés afin de faciliter les coopérations de ces institutions essentielles dans un État de droit.
Universitaires, juristes et un magistrat nous livrent, dans ce dossier spécial, leur vision des relations hôpital/police/justice.

Christine DESNOYER

Christine Desnoyer est MCF-HDR à l’université de Lille, CRDP-L’ERADP (EA 4487).

Valériane DUJARDIN

Valériane DUJARDIN est juriste responsable de la cellule juridique de l’EPSM des Flandres, et également formatrice spécialisée en droit de la santé.

François LENOIR

Issu de la promotion 2016-2017 du master 2 droit et politiques de santé de l’université de Lille, dirigé par Madame le professeur Johanne Saison, François Lenoir est actuellement juriste au sein de la direction des affaires juridiques au CHU de Lille et doctorant en droit public, sous la direction du professeur Johanne Saison.

Laora TILMAN

Laora TILMAN est Docteur en Droit, CRD & P, ERDP, Université de Lille

responsabilité tutelle collaboration enquête milieu hospitalier protection des patients