La territorialisation des politiques de santé

Avec la contribution de : Jean-Bernard AUBY, Jean-Marie CLÉMENT, Pascal COMBEAU, Alberto DIAZ-ROMERAL, Elisabeth FIESCHI-BAZIN, Anémone KOBER-SMITH, Nathalie MARTIN-PAPINEAU, Marie-Laure MOQUET-ANGER, Frédéric PIERRU, Odile PINÉRO, Isabelle POIROT-MAZÈRES

Sous la direction de : Cécile CASTAING

La territorialisation des politiques de santé est une approche d’une politique publique qui détermine un territoire pour l’analyse des besoins de santé et de l’offre sanitaire et un lieu de pouvoir doté d’une certaine autonomie.

Le projet de recherche sur ce thème s’inscrit dans un projet plus large lancé en 2010 portant sur la territorialisation des politiques publiques en Europe, qui lui-même s’inscrit dans la thématique prioritaire régionale « Europe des régions, Europe des réseaux ». Soutenu par le conseil régional d’Aquitaine et présenté par la Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine, ce travail collectif est porté par le Centre d’étude et de recherche sur le droit administratif et la réforme de l’État (CERDARE) de l’université Montesquieu-Bordeaux IV et associe plusieurs centres de recherche bordelais qui ont vocation à travailler ensemble dans une perspective transnationale et comparatiste. Il s’agit de réfléchir sur les transformations de l’action publique en Europe, et la territorialisation des politiques de santé est une des approches sectorielles déclinées dans ce projet.

Relativement récente, cette manière de concevoir la politique de santé a déjà fait l’objet de nombreuses études, et le premier défi de la réflexion est de s’inscrire dans une démarche originale, comparatiste : l’analyse porte sur les transformations juridiques des cadres territoriaux de l’action sanitaire en France, mais aussi dans d’autres États membres de l’Union européenne (Angleterre et Espagne).

La journée d’étude a donné l’occasion à des universitaires et des acteurs de santé d’alimenter la réflexion doctrinale sur la territorialisation et le territoire pertinent à la lumière des spécificités des contextes politiques et administratifs, nationaux et locaux dans lesquels s’inscrit ce mouvement.

Liste des contributeurs
Principales abréviations

Cécile Castaing
Propos introductif

1 Nathalie Martin-Papineau
La construction de la politique de santé

2 Pascal Combeau
Territorialisation de la politique de santé en France

3 Anémone Kober-Smith
Territorialisation de la politique de santé en Angleterre

4 Alberto Díaz-Romeral Gómez
La territorialisation des politiques de santé dans le cadre d’une décentralisation politique plus large : l’Espagne

5 Frédéric Pierru
La santé en fusions. L’accouchement des agences régionales de santé au forceps institutionnel

6 Odile Pinero
Territorialisation du financement de l’Assurance maladie : une politique locale de prévention conduite par la CPAM de la Haute-Loire

7 Jean-Marie Clément
Quelle égalité territoriale ?

8 Isabelle Poirot-Mazères
Territorialisation et accessibilité des soins

9 Elisabeth Fieschi-Bazin
Le renforcement du recours aux instruments contractuels

10 Marie-Laure Moquet-Anger
La réalité de la démocratie sanitaire

Jean-Bernard Auby
Conclusion

Jean-Bernard AUBY

 

Professeur, Sciences Po Paris, directeur de la chaire « Mutations de l’action publique et du droit public »

Jean-Marie CLÉMENT

Jean-Marie CLÉMENT, ancien directeur d’hôpital et ancien membre de l’Inspection générale des affaires sanitaires et sociales, est professeur de droit hospitalier et médical à l’université Paris 8. Spécialiste reconnu du droit hospitalier, auteur de nombreux ouvrages, il est directeur de la rédaction de La Gazette de l’Hôpital, des Fiches de la jurisprudence hospitalière, des Fiches de droit hospitalier et codirecteur de la Revue générale de droit médical.
Il dirige également le Service juridique de LEH Édition.

Pascal COMBEAU

 

Professeur, université Montesquieu-Bordeaux IV, responsable du Master droit de la santé

Alberto DIAZ-ROMERAL

 

Professeur, université San Pablo de Madrid

Elisabeth FIESCHI-BAZIN

Doctorante, université Montesquieu-Bordeaux IV

Anémone KOBER-SMITH

 

Professeur de civilisation britannique, université Paris 13

Nathalie MARTIN-PAPINEAU

 

Maître de conférences-HDR en science politique à l’UFR droit et sciences sociales de Poitiers 2, directrice de l’Institut de droit social et sanitaire

Frédéric PIERRU

 

Docteur en sciences politique, chargé de recherche en sociologie à l’IRISSO-Paris-Dauphine

Odile PINÉRO

 

Directrice de la CPAM Haute-Loire

Isabelle POIROT-MAZÈRES

Isabelle Poirot-Mazères est professeur de droit public à l'institut Maurice Hauriou de l'université Toulouse I Capitole.

Cécile CASTAING

 

Maître de conférences-HDR, université Montesquieu-Bordeaux IV, responsable adjointe du Master droit de la santé

Thème : Droit des établissements de santé, Droit des institutions sanitaires et sociales, Droit international,européen et comparé de la santé

La territorialisation des politiques de santé

Fiche technique

Parution numérique : juin 2012
Version imprimée publiée
en juin 2012

Collection : Actes et séminaires

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-383-7

Format : 160x240 mm

204 pages