Droit, éthique et vaccination

L'obligation vaccinale en question

Auteurs : Marie-Annick AGARD, C. ARNAUD, Laure BÉLANGER, Julie BIGA, Sophie BOIN-NESPOULOUS, Jean-François BRISSON, Emmanuel CADEAU, C. CAPDEVIELLE, Lin DAUBECH, Laetitia DAUBISSE, Christine DIARD, Jean-Pierre DUPRAT, Isabelle FILIPPI, Irène FRANÇOIS, Françoise GONTHIER, Catherine GOUJON, Hélène GRANDJEAN, Sophie GROMB-MONNOYEUR, J. GUILLOTREAU, Flavie GUITTET, Robert LAFORE, Anne LE TINNIER, Éric MONDIELLI, Alain PARIENTE, Jean-Louis PAYEN, Jean-Marie PLAZY, A. M. RAJON, M. RONGIERES, Aude ROUYERE, M. RUMEAU, Cindy SABARTHÈS, Vincent SCIORTINO

Sous la direction de : Michel BÉLANGER, Anne-Marie DUGUET

Cet ouvrage est l’édition commerciale d’un rapport portant commande de l’État au Centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé (CERDES), pour la détermination de l’impact juridique et éthique d’une éventuelle abrogation de l’obligation vaccinale en France. Ce rapport a été remis au ministre de la Santé en octobre 2005.

La question de la vaccination est essentielle. Il s’agit, en réalité, de l’un des grands sujets transversaux du droit de la santé. De multiples interrogations sont ainsi soulevées non seulement sur le plan juridique (sollicitant plusieurs branches du droit), mais aussi sur le plan éthique. Des problèmes de responsabilité sont directement posés comme le montrent de nombreuses affaires récentes.

Les décideurs étatiques ont engagé, depuis plusieurs années, une réflexion générale sur le sujet. Il manquait une analyse axée sur le droit et l’éthique. Il est revenu ainsi à une équipe pluridisciplinaire d’universitaires français de ré­diger cette étude – ce qu’elle a fait en toute indépendance – pour aider à la prise de décision. Le ministère de la Santé et des Solidarités a accepté que cette analyse soit livrée à tous. C’est, en effet, la première étude juridique et éthique d’ensemble sur la question des vaccinations.

Avant-propos

Composition du groupe d’experts

INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE – ÉTUDES JURIDIQUES SECTORIELLES (droit et vaccinations)
1. Droits fondamentaux et vaccinations
2. Droit administratif et vaccinations
3. Contentieux administratif (contentieux de la responsabilité) et vaccinations
4. Droit civil et vaccinations
5. Responsabilité civile et vaccinations
6. Droit pénal et vaccinations
7. Droit du travail et vaccinations
8. Droit des assurances et vaccinations
9. Droit pharmaceutique et vaccinations
10. Droit comparé et vaccinations
11. Droit international, européen, communautaire et vaccinations

DEUXIÈME PARTIE – ÉTUDES ÉTHIQUES SECTORIELLES (éthique et vaccinations)
1. Éthique et vaccinations
2. Éthique et vaccinations de l’enfant et de l’adolescent
3. Éthique et vaccination de l’adulte : vaccination et travail
4. Vaccination contre l’hépatite B
5. Vaccinations et voyages
6. Vaccination contre la grippe
7. A propos des ligues anti-vaccinales : réflexions d’ordre éthique

TROISIÈME PARTIE – SYNTHÈSE (droit, éthique et vaccinations)
1. Vaccinations et politiques vaccinales : politique vaccinale et éthique
2. L’interrogation sur l’obligation vaccinale : les scénarios juridiques
3. Les enseignements de la méthode éthico-juridique

Index alphabétique

Marie-Annick AGARD

maître de conférences de droit privé à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV

C. ARNAUD

MCU, INSERM : Unité 558

Laure BÉLANGER

ATER de droit privé à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV

Julie BIGA

DEA d’éthique

Jean-François BRISSON

professeur de droit public à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV

Laetitia DAUBISSE

interne, CHU de Toulouse

Christine DIARD

maître de conférences d’économie à l’Institut d’études politiques de Bordeaux

Françoise GONTHIER

maître de conférences de droit privé à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV

Catherine GOUJON

médecin, Institut Pasteur

Hélène GRANDJEAN

directeur de recherches INSERM : Unité 558

J. GUILLOTREAU

médecin militaire

Flavie GUITTET

ATER à l’Université Montesquieu-Bordeaéux IV

Robert LAFORE

professeur de droit public, directeur de l’Institut d’études politiques de Bordeaux

Anne LE TINNIER

MCU, Faculté de médecine de Toulouse

Éric MONDIELLI

Professeur à l’université de Nantes, Directeur-adjoint du CERDES-Nantes, membre du laboratoire Droit et changement social.

Alain PARIENTE

maître de conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV)

Jean-Louis PAYEN

PH, CH de Montauban

A. M. RAJON

MCU, INSERM : Unité 558

M. RUMEAU

médecin, CHU de Toulouse

Michel BÉLANGER

Directeur du CERDES-Bordeaux et co-directeur du CERDES-Nantes, coordonnateur du réseau « Droit de la santé » de l’Agence universitaire de la francophonie, vice-président de l’Association française de droit de la santé, professeur de droit public à l’université de Bordeaux.

Anne-Marie DUGUET

Anne-Marie Duguet est maître de conférences des universités, faculté de médecine université Paul Sabatier et directrice de l’École européenne d’été de droit de la santé et d’éthique biomédicale

Thème : Éthique médicale/Bioéthique, Droit international,européen et comparé de la santé, Droit pharmaceutique et des produits de santé

Droit, éthique et vaccination

44,80 €

Fiche technique

Parution numérique : juin 2013
Version imprimée publiée
en février 2005

Collection : Ouvrages généraux

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-424-7

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

440 pages