Qualité et sécurité en établissement de santé

Panorama de la gestion des risques en France - 2019-2020

Auteurs : Mathilde BAUDE, Suzanne BISAILLON, Valérie BLANCHET, Gilles BORTOLUS, Mireille BULOT, Enrique CASALINO, François-Xavier CHEDHOMME, Christophe CHOQUET, Sonja CURAC, Aiham GHAZALI, Karine GOUESLARD, David GRUSON, Romain HELLMAN, Michel JUAN, Soliman LE BIGOT, Julien LEVAVASSEUR, Franck MANSOUR ADEOTI, Jean MARTY, Joanna PELTZMAN, Allison QUINTAIS, Régine ROCHE, Pascal ROZE, Patricia SAVIN, Michel SFEZ, Jean-Luc STANISLAS, Sylvie THELLIER

Sous la direction de : Éric BERTRAND, Joël SCHLATTER

La gestion des risques est devenue depuis une vingtaine d’années un élément crucial de pilotage et un accélérateur de performance pour les organisations complexes du monde de la santé. L’évolution des technologies comme la robotisation, l’intelligence artificielle mais aussi le changement des organisations liées aux restructurations exigées par les institutions, nous amène à repenser notre gouvernance des risques. Le temps de la sécurité réglée est terminé. Désormais il faut concevoir un autre paradigme qui est celui de la sécurité gérée.
Dans cette nouvelle édition, le parti pris d’éviter les axes conceptuels et d’aller au plus proche des acteurs de santé a été un axe de travail essentiel, apportant un éclairage et une vision pratique des situations à risque vécues par les professionnels de santé. Le lecteur y découvrira des expériences des acteurs de santé confrontées au jour le jour à des organisations managériales partiellement sécurisées. Ainsi, se croisent ouvertement des idées et des postures sur des activités très différentes.
Il paraît impensable que la sécurité ne fasse pas partie des priorités fondamentales pour un organisme ou une structure générant de la santé. Le comprendre c’est générer de la qualité et de la sécurité pour le patient.


L’œil ne voit que ce que l’esprit est prêt à comprendre
                                                            Henri BERGSON

Préface
Jean MARTY
L'accélération, la crise et moi : émoi
Pascal ROZE
De la culture des risques à la culture sécurité…
Éric BERTRAND

• Partie I • Impact des réseaux et des systèmes d’information au regard de la réglementation
L’impact des réseaux sociaux sur la gestion des risques en établissement de santé
Suzanne BISSAILON
Comment les réseaux sociaux impactent-ils la stratégie des hôpitaux, cliniques et GHT (public & privé) ?
Julien LEVAVASSEUR
Régulation positive et garantie humaine : vecteurs de pilotage par la qualité pour accompagner la diffusion de l’intelligence artificielle en santé
David GRUSON
Le RGPD et les établissements de santé
Paula PELTZMAN

•  Partie  II  • Impact de la responsabilité sociale  et environnementale
La gouvernance des établissements de santé challengée par les enjeux environnementaux
Patricia SAVIN
La sécurité incendie en milieu hospitalier
Gilles BORTOLLUS
La Commission de conciliation et d’indemnisation, un mode alternatif de règlement des différends en matière de responsabilité médicale
Valérie BLANCHET
Prise en charge de la douleur et risque juridique
Soliman LEBIGOT et Allison QUINTAIS

•  Partie  III  • Impact de la stratégie managériale dans la sécurisation des soins
Gestion des risques en santé : comment évaluer l’impact des mesures de sécurisation des soins ?
Michel SFEZ et Mireille BULOT
Gestion des risques aux urgences : stratégies managériales et organisationnelles
Enrique Casalino, Christophe Choquet, Sonja Curac, Romain Hellman, Aiham Ghazali
Intégration des risques psychosociaux (RPS) au document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) : une histoire d’évaluation
Mathilde BAUDÉ et Michel JUAN
De la prévention des risques psychosociaux à la gestion intégrative du parcours de soins : étude exploratoire menée à partir d’un cas de GHT
Régine ROCHE

•  Partie  IV  • Impact des modèles organisationnels pour la sécurisation de la prise en charge du patient
Qualité et gestion des risques en milieux de soins : regard croisé de l’organisation des dispositifs entre la Côte d’Ivoire et la France
Franck Mansour ADEOTI
La grossesse et l’accouchement en maison de naissance : un modèle de santé positive
Karine GOUESLARD
De la gestion des risques à la sécurité des patients en radiothérapie : un défi conceptuel et managérial
Sylvie THELLIER

•  Partie  V  • Impact des modèles organisationnels pour la sécurisation de la prise en charge du patient
La sous-traitance : une efficience à quel prix ?
Joël SCHLATTER
Quand « Le management pathologique » s’installe à l’hôpital : peut-on réduire ce risque de dérive ?
Jean-Luc STANISLAS
L’automatisation et la robotisation sont-elles une solution objective à l’optimisation de la logistique et à la sécurisation des produits de santé ?
François-Xavier CHEDHOMME

Mathilde BAUDE

Mathilde Baudé est ingénieur Hygiène, Sécurité, Environnement et conseillère en prévention des risques professionnels (CPRP) à l'hôpital universitaire Paris Centre (HUPC).

Suzanne BISAILLON

Suzanne Bisaillon est avocate (depuis 1989), pharmacienne (de 1970 à 2002) ainsi que docteur en pharmacie industrielle (1975) et professeur honoraire de l'Université de Montréal. Elle est également fellow du Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO, http://www.cirano.qc.ca) où elle s’intéresse actuellement à l’élaboration d’un projet interprovincial sur la gestion des erreurs en officine. Entre 2013 et 2018, elle a été membre puis trésorière au CA de l'Institut canadien sur la sécurité des patients. En 2018, à la demande du Barreau du Québec, elle a analysé et commenté un Guide sur l’aide médicale à mourir ainsi que les directives entourant le processus de rédaction et de diffusion des directives médicales anticipées.

Valérie BLANCHET

Valérie Blanchet est magistrat en détachement, présidente de la Commission de Conciliation et d'Indemnisation de l'Ile de France.

Gilles BORTOLUS

Autodidacte, passionné par la sécurité, Gilles Bortolus intègre la fonction publique hospitalière en 1975 après 12 mois de service militaire. Il intègre ensuite l’Institut français des formateurs en risques majeurs (Ifforme) en 2000 et crée en 2002 l’association Planète risques. Il est intervenu dans plus de 500 établissements scolaires, mairies, pour sensibiliser plus de 50 000 enfants et adultes.
En retraite de la fonction publique hospitalière depuis 5 ans, Gilles Bortolus continue son action auprès des scolaires au sein de l'Ifforme en tant que délégué régional du Languedoc-Roussillon et de l’association où il est président.

Mireille BULOT

Mireille Bulot est consultante en gestion des risques et facteurs organisationnels et humains et membre de l’association CHAOS (Collectif Heuristique d’Analyse Organisationnelle de la Sécurité".

François-Xavier CHEDHOMME

Nommé interne des hôpitaux de Paris en 2001 après avoir passé ses 5 premières années d’études pharmaceutiques à la faculté de Pharmacie d’Angers, François-Xavier CHEDHOMME commença son internat à l’Hôtel Dieu dans le service du Pr François Chast en 2001. Il y restera 1 an.

Il continua son internat à la PUI de l’hôpital Lariboisière dirigé par le Pr Roger Leverge.

Il a ensuite été interne au sein de la PUI de l’hôpital Robert Debré dirigé par le Pr Françoise Brion.

Il est ensuite retourné à l’hôpital  Lariboisière où il fut pris en charge par le Dr Hervé Trout pour valider le DESS de  pharmacacocinétique et Métabolisme des médicaments dirigé par le Pr Robert Farinotti.

Sa dernière année d’internat s’effectua dans le service de Pharmacie du CHRB d’Aulnay sous-bois dirigé par le Dr Alexandra Fabreguettes.

IL rédigea alors sa thèse sur le projet du service qui s’intitula : « Apport des armoiresrobotisées dans la sécurisation et l’optimisation du circuit du médicament. Exemple de l’hôpital Robert Ballanger d’Aulnay sous Bois. »

Il fut ensuite recruté comme Pharmacien Assistant spécialiste en 2005 par Alain Chevallier au sein du GH Broca - la Rochefocauld - la Collégiale pour mettre en place un des premiers automates de reconditionnement nominatif pour l’ensemble du groupe hospitalier. Il fut ensuite nommé Praticien Hospitalier en 2011.

Recruté à la PUI de l’hôpital Cochin dirigé par le Dr Rui Batista en juin 2018, sa prochaine mission sera d’automatiser la dispensation nominative du groupe Broca-La Collégiale-La prison de la santé.

Karine GOUESLARD

Karine Goueslard est actuellement chargée de recherche au CHU de Dijon, dans une équipe dirigée par le Pr. Catherine Quantin, spécialisée dans l’utilisation des grandes bases de données médico-administratives françaises à des fins de recherche. Sage-femme pendant 10 ans dans une maternité de type 1 en Basse-Normandie, puis enseignante à l’école de sages-femmes de Dijon, elle a obtenu un master de Santé publique parcours épidémiologie, recherche clinique et évaluation en 2014 et un doctorat de santé publique à l’Université de Bourgogne en 2017. De 2015 à 2018, elle a partagé son temps de travail entre recherche et responsabilité pédagogique du Master Santé Publique, parcours Périnatalité, Management, Pédagogie.

David GRUSON

Membre du comité de direction de la Chaire Santé de Sciences PO Paris, docteur en droit de la santé et titulaire d'un troisième cycle de technologies d'information et la communication, David GRUSON est le fondateur de l'initiative académique et citoyenne Ethik-IA qui vise au déploiement d'outils de régulation positive du déploiement de l'IA et de la robotisation en santé. Les propositions opérationnelles d'Ethik-IA ont été notamment relayées dans le cadre des missions de Cédric VILLANI et de France Stratégie sur l'intelligence artificielle. David GRUSON est engagé activement sur le volet numérique du processus de révision de la loi de bioéthique, et co-rapporteur du groupe de travail du comité national d’éthique sur le numérique en santé .Il est l’auteur de la Machine, le médecin et moi (éditions de l’observatoire, 2018), de S.A.R.R.A une intelligence artificielle (Beta publisher) un polar bioéthique, et de Droit et management par les données de santé (collection décideur santé, leh édition, 2019).  Il a exercé de nombreuses fonctions à responsabilités au sein du système de santé et notamment celles de Conseiller du Premier ministre chargé de la Santé, de Directeur général du CHU de La Réunion et de Délégué général de la Fédération hospitalière de France.

Michel JUAN

Michel Juan est ingénieur-chef du département prévention sécurité et santé au travail (PRESST) et conseiller en prévention des risques professionnels (CPRP) à l'hôpital Universitaire Paris Centre (HUPC).

Soliman LE BIGOT

Soliman Le Bigot est avocat à la cour d’appel du barreau de Paris depuis 1996, arbitre à la CAMED et coordonnateur.

Julien LEVAVASSEUR

Julien Levavasseur est directeur de la stratégie, de l'innovation et du développement du site média d'influence www.managersante.com réunissant plus de 20 000 abonnés. Il est l'auteur de l'article « Quels sont les enjeux de la "Cartographie des Risques" dans le secteur de la Santé ? Repères juridiques et méthodologiques » et de l'ouvrage « Cartographie des risques en santé: vers un consensus national ? »

Franck MANSOUR ADEOTI

Franck Mansour Adéoti est enseignant-chercheur à l’université Félix Houphouët Boigny d’Abidjan,
Chef de l’unité de Biochimie médicale du Laboratoire central du CHU de Yopougon, spécialiste en biochimie, endocrinologie et toxicologie médicale, expert en management de la qualité et gestion des risques et sécurité en établissements de santé, et gestionnaire de projets en santé numérique et expert auprès de la Banque mondiale, OOAS, USAID, etc.

Il est également directeur régional du bureau RIPAQS-Afrique (Réseau international pour la planification et l’amélioration de la qualité et de la sécurité dans les systèmes de santé en Afrique), Président de la SIGRIS (Société ivoirienne de gestion des risques et de sécurité en santé) et Secrétaire permanent de la PSPSCI (Plateforme du secteur privé de la santé en Côte d’Ivoire).

Jean MARTY

Jean Marty est professeur des universités et responsable du master Gestion des risques associés aux soins à la faculté de médecine de Créteil (UPEC) et praticien hospitalier (anesthésie-réanimation) à l’hôpital Henri-Mondor. Il est aussi administrateur associé de la Fédération Hospitalière de France et membre de la Commission Qualité des soins. Impliqué dans la gestion des risques associés aux soins depuis plus de quinze ans, il a été président de la Société française d’anesthésie et de réanimation et a été Visiting Professor à la Stanford University School of Medicine en 2012.

Joanna PELTZMAN

Joanna Peltzman est responsable au sein du cabinet DS Avocats de l’expertise et du savoir-faire liés aux industries du médicament, de la pharmacie, des dispositifs médicaux et des biotechnologies. Joanna est initialement spécialisée en droit de l'environnement français, européen et international et développement durable et possède une solide expertise tant au conseil qu’au contentieux dans le secteur de la santé.

Allison QUINTAIS

Allison Quintais est juriste en droit de la santé pour LBM avocats.

Régine ROCHE

Diplômée de l'EHESP, Régine ROCHE est docteure en sciences de gestion (eDBA) et directrice d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, anciennement chargée de mission auprès du ministère de la Santé et de la Solidarité dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme de la tarification des EHPAD.

Pascal ROZE

Pascal ROZE, est l’adjoint au directeur de la Coordination de la gestion de crise de la SNCF. Ingénieur diplômé en électricité et aérospatial, il a effectué l’essentiel de sa carrière à la SNCF où il fut notamment directeur d’établissements de traction puis de maintenance, puis directeur régional finances et ressources Humaines.
Au Conseil régional de Bourgogne, il fut directeur des transports et infrastructures où il prépara la première convention TER et suivit les dossiers du TGV Rhin-Rhône et de la convention voies navigables.
Engagé au sein d’associations d’insertion professionnelle, il est aussi président de l’association régionale des auditeurs IHEDN de Paris-Ile de France.
Il est, par ailleurs, auditeur de l’Institut des Hautes Études de l’aménagement des territoires européens et de l’Institut des Hautes Études de sécurité et de justice.

Patricia SAVIN

Patricia Savin est avocate associée DS Avocats.

Michel SFEZ

Michel SFEZ est médecin anesthésiste-réanimateur libéral, praticien attaché à l’hôpital Necker-Enfants Malades (Paris).

Jean-Luc STANISLAS

Jean-Luc STANISLAS est fondateur de www.managersante.com et l'auteur de nombreux articles et de l'ouvrage "Le management stratégique des cadres" (éditions Universitaires Européennes, novembre 2018). Il est expert-consultant et conseil en Management Hospitalier & Leadership et membre expert à la Haute Autorité de santé (HAS).

Sylvie THELLIER

Sylvie Thellier est docteure en ergonomie et chercheure au Laboratoire des Sciences Humaines et Sociales de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire depuis janvier 2018. Auparavant, elle était chargée d’expertises et d’études en sûreté nucléaire et en radioprotection à l’IRSN (de 2003 à 2017) et elle a été kinésithérapeute (de 1990 à 2000). Spécialisée depuis 2005 dans l’analyse des risques dans le domaine médical utilisant des rayonnements ionisants (radiothérapie, curiethérapie, médecine nucléaire), elle mène actuellement des travaux de recherche sur les concepts de risque et de complexité, et sur les modèles d’analyse des risques. Elle participe à des projets de recherche de l’ICSI (culture de sécurité et sécurité des procédés) et de la FONCSI (la génération des travailleurs à venir 2030-2040).

Éric BERTRAND

Éric Bertrand est ingénieur-fonctionnaire sécurité défense. Il est membre du conseil scientifique et ancien président de la fédération française des associations de la qualité et de la sécurité en santé et ancien président de l’AFGRIS.
Depuis 2010, il a occupé en qualité d’ingénieur des postes de risk manager en santé pour développer la maîtrise des risques pour le patient et le professionnel et d’améliorer la sécurité dans les établissements de santé au sein de l’Assistance Publique hôpitaux de Paris jusqu’en 2017. À partir de 2018, il occupe un poste de risk manager et de fonctionnaire de sécurité défense où il coordonne les projets liés à la sécurité et à la sûreté à la Direction générale de l’École Nationale Supérieure des Arts et Métiers.

Joël SCHLATTER

Joël Schlatter est pharmacien praticien hospitalier à l'hôpital universitaire Necker – Enfants Malades.

responsabilité management sécurité des pratiques risques médicaux qualité de vie au travail (QVT)

Qualité et sécurité en établissement de santé

Fiche technique

Parution numérique : février 2021
Version imprimée publiée
en février 2020

Collection : Ouvrages généraux

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-893-1

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

324 pages