Bioéthique et droit : les neurosciences et l'encadrement de l'imagerie cérébrale

Liste des principales abréviations

Introduction

TITRE I

ASPECTS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES DE L’IMAGERIE CEREBRALE

Chapitre I – Les techniques d’imagerie cérébrale

Section 1 – Les techniques d’imagerie cérébrale anatomique

A. Tomodensitométrie ou CT-scan

B. Imagerie par résonance magnétique

Section 2 – Les techniques d’imagerie cérébrale fonctionnelle

A. Imagerie par résonance magnétique fonctionnelle

B. Médecine nucléaire

1. Tomographie par émission de positons

2. Tomographie à émission monophotonique

C. Électroencéphalographie

D. Magnétoencéphalographie

E. Imagerie spectroscopique proche infrarouge

Section 3 – Les limites inhérentes aux techniques d’imagerie cérébrale

Chapitre II – Utilisation de l’imagerie cérébrale à des fins médicales et de recherche scientifique

Section 1 – Un atout pour le diagnostic clinique

A. Le diagnostic préopératoire

B. La maladie d’Alzheimer

C. La maladie de Parkinson

D. Les maladies psychiatriques

E. La dépression

Section 2 – Des avancées en recherche scientifique

A. Historique

B. Les interfaces cerveau-machine

C. Le neurofeedback

D. Neuromarqueurs de l’autisme

Section 3 – Des limites dans la recherche sur la détection du mensonge

A. Historique

B. Le recours à l’imagerie cérébrale dans les cours de justice

1. L’identification d’un détail pertinent en EEG

2. Détection de l’acte de tromperie en IRM fonctionnelle

TITRE II

ASPECTS ETHIQUES ET JURIDIQUES DE L’IMAGERIE CEREBRALE

Chapitre I – Aspects éthiques

Section 1. Les interrogations induites par l’utilisation détournée des finalités médicales : la neuroamélioration

A. Transhumanisme et posthumanisme

B. Avis n° 122 du Comité consultatif national d’éthique

Section 2. Interrogations liées à l’usage de la neuro-imagerie hors des finalités médicales

A. Des exemples tirés de l’étranger

B. Les recommandations des organismes de réflexion et de veille

Chapitre II. Aspects juridiques

Section 1. Finalités de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique

A. Genèse de la loi

B. Le contenu de la loi

Section 2. Spécificités de l’utilisation de l’imagerie cérébrale dans le cadre d’expertises judiciaires

A. Le système américain

B. Le système français

1. Recours à la preuve scientifique dans le cadre de l’expertise judiciaire

2. L’empreinte génétique

3. L’apport de l’imagerie cérébrale dans l’expertise judiciaire

Conclusion