La gestion de pôle à l'hôpital

Remerciements

Préface d'Édouard Couty

PRÉAMBULE
LA STRUCTURATION DES PÔLES

1. - La mise en place des nouvelles organisations
A. - Fixer le cadre organisationnel des pôles
B. - Nommer les responsables de pôle
C. - Élaborer les projets de pôle
D. - Signer les contrats internes et définir les délégations de gestion

2. - La définition des pôles d'activité
A. - Les pôles d'activité clinique ou médico-technique
B. - Les pôles d'activité ni clinique ni médico-technique
C. - Les fédérations médicales interhospitalières


PREMIÈRE PARTIE
L'ENVIRONNEMENBT DU PÔLE

CHAPITRE PREMIER
Les acteurs du pôle

1. - L'encadrement du pôle
A. - Le responsable de pôle
a) Les modalités de nomination
b) Les fonctions de responsable
c) Les conséquences de la responsabilité de pôle
B. - Le cadre de santé
C. - Le cadre administratif

2. - Les reponsables médicaux
A. - Les chefs de service
a) Les modalités de nomination
b) Les fonctions de chef de service
B. - Les responsables des autres structures internes
a) Les modalités de nomination
b) Les fonctions de responsable

3. - Le conseil de pôle
A. - Les missions
B. - La composition
a) Les membres de droit
b) Les membres élus
C. - Le fonctionnement


CHAPITRE II
Les outils de gestion de pôle

1. - Le projet de pôle
A. - Première étape - Analyser l'environnement externe au pôle
B. - Deuxième étape - Analyser l'environnement interne au pôle
C. - Troisième étape - Déterminer des perspectives médicales
D. - Deuxième étape - Proposer des scénarios stratégiques

2. - Le contrat de pôle
A. - La procédure de contractualisation
a) Les délibérations préalables
b) L'avis du conseil de pôle
c) La signature du contrat
B. - Le contenu des contrats
a) Les objectifs
b) Les moyens
c) Les indicateurs de suivi
d) L'intéressement aux résultats
e) L'inexécution du contrat
C. - Les contrats conclus entre pôles


CHAPITRE III
La délégation de gestion

1. - Le cadre législatif et réglementaire
A. - le contexte juridique
a) La différence entre délégation de pouvoir et délélgation de signature
b) La délégation de signature dans les établissments publics de santé
B. - La nature juridique de la délégation de gestion
a) La délégation de gestion ne revêtant pas la forme d'un délégation de signature
b) La délégation de gestion revêtant la forme d'un délégation de signature
C. - Les modalités d'attribution
a) La délégation de gestion ne revêtant pas la forme d'un délégation de signature
b) La délégation de gestion revêtant la forme d'un délégation de signature

2. - La détermination du périmètre de la délégation



DEUXIÈME PARTIE
LA GESTION DES RESSOURCES DU PÔLE

CHAPITRE PREMIER
Les modes de financement du pôle

1. - Les grandes règles des finances publiques hospitalières
A. - Le principe d'unité
a) La débudgétarisation
b) La débudgétisation
c) Le dépassement de l'unité formelle
B. - Le principe d'universalité
a) Les aménagements comptables
b) L'affectation des résultats
c) Les crédits fléchés
C. - Le principe de spécialité
a) Les CRPA
b) Les chapitres à caractère limitatif
D. - Le principe d'annualité
a) Les décisions modificatives
b) Les virements de crédits
E. - La sincérité et l'équilibre des comptes
a) La présentation budgétaire
b) La présentation comptable
F. - La séparation de l'ordonnateur et du comptable
a) Le principe de séparation
b) Les aménagements au principe de séparation

2. - La réforme du financement hospitalier
A. - les activités financées sous le réimes de la T2A
a) La facturation à l'activité
b) Les missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation
c) La facturation mixte
B. - Les activités financées sous un régime autre que celui de la T2A


CHAPITRE II
Les mécanismes budgétaires et financiers

1. - Les documents comptables
A. - Le compte de résultat principal
B. - Le compte de résultat annexes
a) La présentation
b) Les règles budgétaires

2. - Les concepts budgétaires et financiers
A. - Le fonds de roulement
B. - Le besoin en fonds de roulement
C. - La trésorerie

3. - L'état des prévisions de recettes et de dépenses
A. - L'architecture de l'EPRD
a) Les comptes de résultat prévionnels
b) Le tableau de calcul de la CAF prévisionnelle
c) Le tableau de financement prévisionnel
B. - Le calaendrier budgétaire
a) Le rapport préliminaire
b) La fixation du montant des dotations et forfaits
c) Le vote de l'EPRD
d) L'approbation de l'EPRD
e) Le suivi et le contrôle de l'exécution de l'EPRD
f) Les décisions modificatives
g) La fin de l'exercice budgétaire
h) Le compte financier


CHAPITRE III
Les outils de pilotage du pôle

1. - Les préalables
A. - Le fichier structure
B. - Les imputations correctes

2. - Les outils d'analyse rétrospective
A. - Les indicateurs d'activité
B. - les indicateurs financiers
a) Le compe de résultat du pôle
b) Le tableau de coût casemix(TCCM)
C. - Les indicateurs de qualité

3. - Les outils d'analyse prospective
A. - Les indicateurs d'activité
B. - Les indicateurs financiers
C. - Les indicateurs de qualité


Table des illustrations
Textes de références
Bibliographie
Glossaire