La place de la sécurité sanitaire dans le biodroit. Volume 1

Première partie. La reconnaissance du principe de sécurité sanitaire dans le biodroit

Sous-partie 1. Reconnaissance progressive et fragmentée du principe de sécurité sanitaire dans les différentes domaines relatifs au biodroitp

Titre I. Une reconnaissance initiale pour les recherches biomédicales

Titre II. La sécurité sanitaire de la transfusion sanguine : un système abouti

Titre III. La sécurité sanitaire améliorée de l’AMP

Titre IV. La sécurité des autres éléments et produits du corps humain

Sous-partie 2. La reconnaissance générale du principe de sécurité sanitaire dans le biodroit

Titre I. La consécration normative du principe de sécurité sanitaire dans le biodroit

Titre II. La portée inégale du principe de sécurité sanitaire dans le biodroit

Deuxième partie. Les effets du principe de sécurité sanitaire dans le biodroit

Sous-partie 1. Les effets organisationnels de la sécurité sanitaire dans le biodroit

Titre I. La sécurité sanitaire dans les dispositifs de régulation

Titre II. La sécurité sanitaire dans les dispositifs institutionnels spécifiques

Sous-partie 2. Les conséquences du principe de sécurité sanitaire sur le renforcement de la responsabilité dans le biodroit

Titre I. La sécurité sanitaire comme instrument de la responsabilité pour faute dans le biodroit

Titre II. La sécurité sanitaire comme instrument de gestion des incertitudes