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GROUPE LEH
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BIBLIOTHEQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ
BASE DE DONNÉES JURIDIQUE HOSPITALIÈRE
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Contrats
Sommaire
VOIR AU DETAIL
Triangle d’or : le Kiné, son confrère et la clinique
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Retour sur le sort des contrats d’exercice libéral conclus entre médecins et clinique en cas de cession de l’établissement…
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Mise à disposition des praticiens salariés
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La dissimulation par le salarié de son état de santé : un dol déterminant ?
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Le préavis d’usage lors de la résiliation du contrat verbal d’exercice libéral
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L’interprétation d’une clause de résiliation pour justifier sa mise en œuvre
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Refus d’agrément abusif d’un nouveau confrère au sein d’un établissement de santé privé
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Citer cet ouvrage :
Contrats
,RDS, n°10,
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FICHE TECHNIQUE
Collection : Revue droit & santé numéro 10
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