Le régime juridique des services des aumôneries dans les établissements publics de santé en droit français et la liberté de culte

L’instauration d’un concordat entre la puissance spirituelle et le pouvoir temporel concernant les chapelains des hôpitaux sous l’Ancien Régime

La consécration d’un concordat au profit du pouvoir temporel (tout)

contre la puissance spirituelle concernant les aumôniers des hôpitaux depuis la Révolution française