L'embryon citoyen : formation et participation (n° 10)

Sous la direction de : Antoine LECA, Vanessa VIGER

Les innovations humaines, matérialisation du choix de tous de se développer, ne traduisent-elles pas la nécessité de faire appel à l’ensemble de la population pour encadrer un tel choix ? Il s’agit du devenir de chacun tout en préservant l’intérêt général.

La volonté, affichée par les décideurs publics, de faire participer les citoyens aux enjeux bioéthiques, conduit à s’interroger sur les modalités et la réalité de cette contribution.

L’actuelle révision de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique constitue, via notamment l’organisation des états généraux en la matière, un contexte propice à une telle étude.

Il apparaît qu’une implication effective et éclairée des citoyens soit conditionnée par une formation préalable de ceux-ci, ainsi que par la mise en place de réels outils participatifs. L’approfondissement de ces deux volets amène à conclure, malgré les imperfections constatées et les progrès attendus, à une responsabilisation de la société civile et à une nouvelle crédibilité de son intervention. L’opportunité de faire entendre sa voix doit donc être saisie…

PARTIE 1 - UNE FORMATION PRÉALABLEMENT NÉCESSAIRE DES CITOYENS À LA BIOÉTHIQUE
Chapitre 1 : L’émergence d’une formation adéquate des citoyens à la bioéthique
Section 1 : La prise de conscience de la nécessité d’une formation des citoyens à la bioéthique
Section 2 : Les questionnements actuels pour une formation adéquate des citoyens à la bioéthique
Chapitre 2 : Les difficultés de mise en oeuvre d’une formation des citoyens à la bioéthique
Section 1 : Les difficultés de mise en oeuvre d’une formation des citoyens « en devenir »
Section 2 : Les difficultés de mise en oeuvre d’une formation des citoyens « confirmés »

PARTIE 2 - UNE PARTICIPATION EFFECTIVE EMBRYONNAIRE DES CITOYENS À LA BIOÉTHIQUE
Chapitre 1 : Une participation indirecte des citoyens à la bioéthique : un besoin d’évolution
Section 1 : Une participation indirecte des citoyens à la bioéthique via le législateur
Section 2 : Une participation indirecte des citoyens à la bioéthique via les principaux organismes consultatifs
Chapitre 2 : Une démocratie participative en devenir en matière de bioéthique ?
Section 1 : Les vecteurs d’une participation plus directe des citoyens à la bioéthique
Section 2 : Des efforts insuffisants à la qualification de participation directe stricto sensu

Antoine LECA

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).

Thème : Éthique médicale/Bioéthique

L'embryon citoyen : formation et participation (n° 10)

32 €

Fiche technique

Parution numérique : octobre 2010
Version imprimée publiée
en octobre 2010

Les cahiers de droit de la santé

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-222-9

ISSN : 2427-4836

Format : 160x240 mm

208 pages