La psychiatrie est-elle soluble dans le droit médical ? (n° 6)

Auteurs : Th. Gonggryp, Antoine LECA, Louis SAINT-PIERRE

Cette sixième parution des Cahiers de droit de la santé reprend le thème d’une table ronde tenue au Centre de droit de la santé le 28 janvier 2006, augmentée d’une contribution relative à la législation applicable en Nouvelle-Calédonie. Il s’agissait pour les intervenants de faire le point sur l’état actuel du droit de la maladie mentale et de s’interroger sur sa situation à l’égard de ce que l’on peut dénommer le droit commun médical.

Après une introduction historique, les contributeurs de cet ouvrage analysent les différents aspects des rapports entre psychiatrie et droit médical : Comment l’hospitalisation sous contrainte se soumet-elle à l’épreuve des droits fondamentaux du patient ? En quoi le décret Moutet du 30 décembre 1936 a-t-il permis une avancée des droits des patients en psychiatrie ? Quelle est la responsabilité du médecin psychiatre en tant qu’agent dispensateur de soins ?

Antoine LECA, Introduction historique à la découverte de la psychiatrie par la science juridique

Thibault GONGGRYP, L’hospitalisation sous contrainte à l’épreuve des droits fondamentaux du patient

Antoine LECA, Et si pour aller en avant, il fallait regarder en arrière ? Réflexions sur le décret Moutet du 30 décembre 1936

Louis SAINT-PIERRE, La responsabilité du médecin psychiatre comme agent dipensateur de soins

Antoine LECA

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).

Thème : Droit médical, Santé mentale et santé publique

La psychiatrie est-elle soluble dans le droit médical ? (n° 6)

16 €

Fiche technique

Parution numérique : octobre 2006

Les cahiers de droit de la santé

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-255-7

ISSN : 2427-4836

Format : 160x240 mm

210 pages