Accueil- Revues
- Revue droit & santé
- Revue droit & santé n° 29
- La circulaire DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A/2009/78 du 17 mars 2009 relati…
La circulaire DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A/2009/78 du 17 mars 2009 relative à la campagne tarifaire 2009 des établissements de santé
Auteur : Éric MARTINEZ
Éric MARTINEZ est directeur des affaires juridiques au centre hospitalier universitaire de Montpellier. Docteur en droit, il est également auteur du Manuel de droit du Comité consultatif national d'éthique (Les Études Hospitalières Éditions, 2004).
Thème : Droit des établissements de santé, Droits des patients et usagers
établissements de santé politique de santé amélioration financement campagne tarifaire offre de soins modernisation efficience circulaire DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A/2009/78 du 17 mars 2009
Citer cet article : MARTINEZ (Éric), « La circulaire DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A/2009/78 du 17 mars 2009 relative à la campagne tarifaire 2009 des établissements de santé », RDS, n° 29, 2009, p. 268-273.
Fiche technique
Organisation de la revue
- Éditorial
- Chroniques
- Responsabilité
- Contrats
- Droit pénal de la santé
- Bioéthique et biotechnologie
- Organisation des professions et déontologie
- Droit des patients
- Droit des établissements
- Droit économique de la santé
- Droit social
- Sécurité sociale et protection sociale
- Politique de santé, santé publique, économie de la santé
- Droit des produits de santé
- Droit fiscal, comptable et financier de la santé
- Droit et santé mentale
- La loi HPST dans son contexte
- Thématique 1
- Thématique 2
- Thématique 3
- Thématique 4
- Fiche technique