Éthique et droit du vivant

Avec la contribution de : Damien AFTASSI, Aurore CATHERINE, Patricia MARILLER, Marc PALENICEK, Sandra SLIMANI

Sous la direction de : Bénédicte BÉVIÈRE, Noël-Jean MAZEN

Ce document commente les textes suivants :

  • Comité consultatif national d’éthique, « COVID-19. Contribution du Comité consul- tatif national d’éthique: enjeux éthiques face à une pandémie », 13 mars 2020
  • De l’utilité du concours des essais randomisés et des essais observationnels sur le COVID-19
  • À propos de la tribune du professeur Raoult, « l’éthique du traitement contre l’éthique de la recherche. Le Pr Raoult critique les dérives de la méthodologie », publiée dans le quotidien du médecin, le 2 avril 2020
  • World Health Organization, Preparedness, prevention and control of COVID-19 in prisons and other places of detention, 15 March 202019.
  • Conditions carcérales et COVID-19, un défi de santé publique
  • Avis du CCNE n° 133 du 3 mars 2020 « Enjeux éthiques des modifications ciblées du génome : entre espoir et vigilance ».
  • Livre blanc de la Commission européenne « Intelligence artificielle – Une approche européenne axée sur l’excellence et la confiance » du 19 février 2020
  • Cass. 1re civ., 26 février 2020, nos 19-13.423 et 19-14.240, FS-P+B

I. ÉTHIQUE ET PANDÉMIE
II. ACTUALITÉS

A. COVID-19 – Coronavirus – Pandémie – Comité consultatif national d’éthique – Enjeux éthiques – Solidarité – Intérêt général – Dignité de la personne humaine – Égal accès aux soins – Équité – Principe de proportionnalité

B. Recherches biomédicales - Essai observationnel - Essai randomisé – Hydroxychloroquine - COVID-19

C. Crise sanitaire – COVID-19 – Prison – Personne incarcérée – Organisation mondiale de la santé – Accès aux soins – Conseil d’État – Conditions de détention – Surpopulation carcérale – Égalité

D. CCNE – Ingénierie génétique – Thérapie génique somatique – Thérapie génique germinale – OGM – CRISPR/Cas-9 – Eugénisme

E. Faute médicale – Charge de la preuve – Risque exceptionnel

F. Intelligence artificielle (IA) – Commission européenne – Régulation – Excellence – Confiance - Hauts risques

Damien AFTASSI

M. Damien AFTASSI est ATER en droit privé, Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), Université Paris 8

Aurore CATHERINE

Maître de conférences en droit public à l’Université de Caen Normandie.

Membre du Centre de recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit (CRDFED), EA 2132

Patricia MARILLER

Docteur en droit privé rattachée à l’unité de recherche CERES-ICT, ER3, Toulouse et au Centre Georges Chevrier, UMR CNRS 7366, Dijon

Marc PALENICEK

Marc Palenicek est doctorant à l'université de Paris 8, centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581.

Sandra SLIMANI

Sandra Slimani est doctorante au centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, à l'université de Paris 8.

Bénédicte BÉVIÈRE

Bénédicte Bévière-BOyer est Maître de conférences HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'université Paris 8. Ses axes de recherche sont le droit de la santé, l'éthique et le droit privé.

Directrice adjointe et co-responsable de l'axe Droit de la santé du Centre de droit privé et droit de la santé (EA1581), elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (médecine personnalisée, big data, humain en transformation - transhumanisme, vieillissement, fin de vie, famille), souvent en lien avec des universités chinoises et québécoises. Ses prochains colloques en 2019 porteront sur santé et IA, souveraineté numérique, responsabilité numérique et sédation profonde et continue.

Ses recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l'éthique et le numérique. Elle a écrit divers articles sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes et produits du corps humain, l’AMP et le DPI, les proches, le dossier médical, la vaccination, le tourisme médical, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, etc. Elle a pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires.

Elle dirige le M1 Droit de la santé et organise une nouvelle formation en M2 Droit de la santé sur le numérique et l'IA.

Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et de l'innovation, droit du médicament, déontologie, éthique, vulnérabilité. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.

Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.

Noël-Jean MAZEN

Noël-Jean MAZEN est maître de conférences émérite à l’université de Bourgogne. Il est directeur du groupe de recherche « Droit et éthique du vivant à l'université de Bourgogne MCU ainsi que chargé de conférences à l’EPHE. Il est Président du Comité d’éthique de l’université de Bourgogne et du Comité d’éthique santé au travail Grand-Est, Président du CESAAD (centre d’études des soins et de l’accompagnement à domicile) et Directeur du CIEREMC (centre interdiciplinaire d’études et de recherche sur les enjeux du monde contemporain).

Thème : Droit des établissements de santé, Santé mentale et santé publique, Éthique médicale/Bioéthique

COVID-19 Urgences sanitaires