Le secret médical (n° 15)

Le secret renvoie à des facettes diverses et variées dans le vaste univers du droit. Cette notion extraordinairement polymorphe accuse l'antérité historique du secret médical qui est (un peu trop facilement) rattaché à l'éthique hippocratique. Celui-ci s'est développé dans le sillage du secret de la confession et a donné naissance au secret professionnel, qui permet, par la protection de la confidentialité, la confiance nécessaire du particulier envers le professionnel auquel il s'adresse.

C'est au secret médical que le CDSA a consacré son onzième colloque annuel. On ne s'étonnera pas d'un tel sujet. Le secret est au coeur de l'éthique médical et rien de ce qui est médical n'est étranger au Centre de droit de la santé d'Aix-Marseille du professeur Antoine Leca.

Les développements de droit interne et de droit(s) européen(s) dans ce quinzième numéro attestent la vitalité scientifique du petit groupe de juristes, qui se trouven aujourd'hui dans l'UMR 7268, au sein de l'université enfin réunifiée d'Aix-Marseille.

Antoine LECA Avant-propos ou remarques liminaires d’un professeur de droit Renato BALDUZZI Préface CHAPITRE I LA GÉNÉALOGIE ET LES FONDEMENTS D’UNE NOTION Antoine Leca et Jean-Christophe Careghi Le secret médical, au crible d’une analyse historique Guylène Nicolas La protection du secret par le Conseil constitutionnel Estelle Brosset Brèves observations sur un secret de Polichinelle : L’influence du droit européen sur le droit médical à travers l’exemple du secret médical Dominique Viriot-Barrial Le secret médical dans la matière pénale, un secret protégé ou bafoué Geneviève Casile-Hugues L’expert judiciaire et le secret médical CHAPITRE II DES MANIFESTATIONS DIVERSES ET VARIÉES Joël Colonna et Virginie Renaux-Personnic Le secret médical en droit du Geneviève Rebecq Le secret médical et les praticiens-conseils des caisses de sécurité Matthieu Robineau L’assureur et les données de santé : quelles obligations ? Naïma Haoulia Secret médical et exposition des tiers au virus du sida : quand l’information médicale intéresse la santé d’autrui Christian Byk Le secret médical et la communication d’un diagnostic génétique aux membres de la famille Gérald Genest Le médecin et l’avocat, une déontologie commune et partagée CHAPITRE III REGARDS DE DROIT COMPARÉ Olivier Guillod avec la collaboration de Laura Amey Le secret médical est-il en voie d’érosion ? Un regard helvétique Paolo Girolami Le secret médical. Regards croisés franco-italiens Lorenzo Cuocolo Le secret médical dans l’ordre juridique italien Emanuela Germano Cortese La protection du secret dans le code pénal italien Alfonso Lopez de la Osa Escribano Secret médical et intimité dans la pratique professionnelle en Espagne Antoine Leca Rapport de synthèse

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Avant-propos ou remarques liminaires d’un professeur de droit	Acheter
Préface	Acheter
CHAPITRE I : La généalogie et les fondements d’une notion	Consulter
Le secret médical, au crible d’une analyse historique	Acheter
La protection du secret par le Conseil constitutionnel	Acheter
Brèves observations sur un secret de Polichinelle : L’influence du droit européen sur le droit médical à travers l’exemple du secret médical	Acheter
Le secret médical dans la matière pénale, un secret protégé ou bafoué	Acheter
L’expert judiciaire et le secret médical	Acheter
CHAPITRE II : Des manifestations diverses et variées	Consulter
Le secret médical en droit du travail	Acheter
Le secret médical et les praticiens-conseils des caisses de sécurité sociale	Acheter
L’assureur et les données de santé: quelles obligations?	Acheter
Secret médical et exposition des tiers au virus du sida : quand l’information médicale intéresse la santé d’autrui	Acheter
Le secret médical et la communication d’un diagnostic génétique aux membres de la famille	Acheter
Le médecin et l’avocat, une déontologie commune et partagée.	Acheter
CHAPITRE III : Regards de droit comparé	Consulter
Le secret médical est-il en voie d’érosion? Un regard helvétique	Acheter
Le secret médical. Regards croisés franco-italiens	Acheter
Le secret médical dans l’ordre juridique italien	Acheter
La protection du secret dans le code pénal italien.	Acheter
Secret médical et intimité dans la pratique professionnelle en Espagne	Acheter
Rapport de synthèse	Acheter

	Byk Christian
	Leca Antoine
	Viriot-Barrial Dominique
	Nicolas Guylène
	Colonna Joël
	López de la Osa Escribano Alfonso
	Renaux-Personnic Virginie
	Robineau Matthieu
	Haoulia Naïma
	Brosset Estelle
	Balduzzi Renato
	Girolami Paolo
	Rebecq Geneviève
	Germano Cortese Emanuela
	Cuocolo Lorenzo
	Guillod Olivier
	Amey Laura
	Genest Gérard
	Casile Hugues Geneviève
	Careghi Jean-Christophe

Theme : Droit médical ,

Citer cet ouvrage : Le secret médical (n° 15) ,CDSA, n°15, 2012,

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40 € Version imprimée

FICHE TECHNIQUE
Parution numérique	01/10/2012
Version imprimée publiée	01/10/2012
Collection : Les cahiers de droit de la santé
ISBN	978-2-84874-514-5
ISSN	2427-4836
Format	160x240 mm
Nbre de page	290 pages