L'organisation du système de santé : quelle efficacité ? (n°25)

Auteurs : Jean-Luc ALBERT, Jean-Étienne BAZIN, Jean-François BOUDET, Dominique BREILLAT, Philippe DELEMARRE, Loïc GEFFROY, Nicolas GÉRARD, Marie GUERIAUD, Fabrice HENRY, Didier JOURDAN, Caroline LANTERO, Roger PICARD, Patrick VANDENBERGH, Giovanna VICARELLI, Vincent VIOUJAS

Sous la direction de : Florence FABERON, Claire MARLIAC

Dans la mythologie grecque, Hygie présente plusieurs visages : fille d’Asclépios, dieu de la médecine,  elle est la déesse de la santé, de la propreté et de l’hygiène. Elle symbolise  la médecine préventive et sa sœur, Panacée, incarne la médecine curative. 

C’est dans une telle perspective plurielle que se présente aujourd’hui la riche notion de « santé » dotée de multiples facettes : aspects individuels et collectifs ; préventifs et curatifs ; sanitaires et sociaux, sans oublier la dimension éducative ; aspects techniques et relationnels ; santé publique et santé privée. Elle implique une diversité d’acteurs parmi lesquels l’État, les établissements publics ou privés de santé et les usagers. La santé s’organise en système, soumis à de nombreux défis et tensions (éthique, économique, réglementaire, technique, de prévention…). Son efficacité est régulièrement interrogée mais celle-ci se mesure à l’aune d’un étalon sur lequel il faut s'accorder. Quel système de santé souhaitons-nous et de quels leviers disposons-nous en ce sens?

Si « la santé n’a pas de prix », comment la rechercher « à tout prix » ? La santé comme système apparaît toujours comme une question évolutive d’une grande sensibilité, répondant largement à des choix politiques. Sa gouvernance est perpétuellement en débat, elle qui est sans cesse décriée pour sa complexité et sa lourdeur. Il en est de même de la qualité et de la sécurité des soins, de la continuité, de la démocratie sanitaire et donc de la représentation des usagers, de la responsabilité des acteurs et même de la sémantique, des recompositions nécessaires, de sa performance et de son évaluation, de son intersectorialité, de sa territorialisation… 

Nos travaux veulent réfléchir, à travers ses différentes dimensions, à la pérennité du système de santé.  Ils veulent prendre la mesure autant de ses contraintes que de ses potentialités, de ses cohérences et incohérences et pas uniquement financières ; ils proposent d’identifier des pistes pour un pilotage global et une nouvelle efficacité enracinée dans les valeurs éthiques et solidaires que nous souhaitons promouvoir.

Avant-propos
Florence Faberon et Claire Marliac

Rapports introductifs

Vincent Vioujas
De réformes en réformes : quelle efficacité pour le système de santé ?

Nicolas Gérard
Un système fortement contraint

Jean-Étienne Bazin
Efficacité, efficience et éthique en santé

I. Pour des droits effectifs

A. Du droit de la protection de la santé aux droits des usagers

Caroline Lantero
La garantie des droits

L’équipe du collectif interassociatif sur la santé en Auvergne-Rhône-Alpes sous la direction de Roger Picard
La prise en compte des besoins, attentes et contraintes des usagers : exigence éthique et facteur d’efficacité

B. La prévention

Didier Jourdan
La prévention au coeur d’une vision renouvelée des politiquesde santé

Philippe Delemarre
Quelle prévention pour demain ? Qui veut gagner… 14 années de vie ?

II. Pour une meilleure cohérence

A. La coordination des acteurs

Marie Gueriaud
Une offre de soins aux multiples acteurs : quelles coopérations ?

Fabrice Henry
Quel mutualisme pour une efficacité renforcée du système de santé ?

Patrick Vandenbergh
Quelle gouvernance en santé ?

B. La cohérence financière

Jean-Luc Albert
Logique financière et efficacité du système de santé

Loïc Geffroy
La maîtrise des coûts de santé

Rapports comparatifs

Jean-François Boudet
L’évaluation de la performance des systèmes de santé : approche technique et limite de la comparaison

Giovanna Vicarelli
L’Italie à l’épreuve de l’efficacité de son système de santé

Conclusions

Conclusions
Dominique Breillat

Jean-Luc ALBERT

Jean-Luc Albert est professeur des universités du centre d’études fiscales et financières (EA 891) de Aix-Marseille université.

Jean-Étienne BAZIN

Jean-Étienne Bazin est professeur en médecine et directeur de l’Espace de réflexion éthique régional Auvergne.

Jean-François BOUDET

Jean-François BOUDET est maître de conférences (HDR) de droit public à Paris Sorbonne Cité CMH de l'université Paris Descartes, CERSA – CNRS – Paris II UMR 7106. Il est également un collaborateur scientifique au CMAP de l'université catholique de Louvain et au Tax institute de l'université de Liège.

Dominique BREILLAT

Dominique Breillat est professeur émérite de droit public de l’université de Poitiers.

Philippe DELEMARRE

Philippe Delemarre est chef de service administratif et chargé d’enseignement en protection sociale à l'université Clermont Auvergne.

Loïc GEFFROY

Loïc Geffroy est docteur en économie de la santé et membre du laboratoire P2S de l'université Claude Bernard Lyon 1.

Nicolas GÉRARD

Nicolas Gérard est sous-directeur de la Caisse primaire d’assurance maladie du Puy-de-Dôme.

Marie GUERIAUD

Marie Gueriaud est maître de conférences de droit public du centre Michel de l’Hospital (EA 4232) de l'université Clermont Auvergne.

Fabrice HENRY

Fabrice Henry est président de l’Institut Montparnasse et de l’Unocam (2009-2016). Il est également membre du bureau national MGEN (1999-2015).

Didier JOURDAN

Didier Jourdan est professeur des universités et membre du laboratoire ACTé (EA 4285) de l'université Clermont Auvergne.

Caroline LANTERO

Caroline Lantero est maître de conférences de droit public au centre Michel de l’Hospital (EA 4232) de l'université Clermont Auvergne.

Roger PICARD

Roger Picard est directeur du collectif interassociatif sur la santé en Auvergne-Rhône-Alpes.

Patrick VANDENBERGH

Patrick Vandenbergh est directeur de la Stratégie et des parcours à l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes.

Giovanna VICARELLI

Giovanna Vicarelli est professeur de sociologie à l'université polytechnique des Marches (Italie).

Vincent VIOUJAS

Vincent Vioujas est directeur d’hôpital, chargé d’enseignement à la faculté de droit et sciences politiques d’Aix-en-Provence et chercheur associé au centre de droit de la santé UMR 7268 ADÈS, AMU/CNRS/EFS

Florence FABERON

Florence Faberon est maître de conférences de droit public, HDR à l'université Clermont Auvergne, et membre du Centre Michel de l’Hospital (EA 4232) ainsi que chercheure associée au centre de droit de la santé d'Aix-Marseille Université (UMR 7268 ADÉS, AMU/EFS/CNRS).

Claire MARLIAC

Claire MARLIAC est maître de conférences de droit public HDR, à l'École de droit de l’université d’Auvergne, Centre Michel de l’Hospital (EA 4232).

Thème : Droit des établissements de santé, Droits des patients et usagers, Santé mentale et santé publique

L'organisation du système de santé : quelle efficacité ? (n°25)

36 €

Fiche technique

Parution numérique : avril 2018
Version imprimée publiée
en novembre 2017

Les cahiers de droit de la santé

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-777-4

ISSN : 2427-4836

Format : 160x240 mm

198 pages