Santé, religion et laïcité (n° 13)

Auteurs : Amanda DUBUIS, Naïma HAOULIA

Sous la direction de : Antoine LECA

Santé et religion ont toujours eu un long cheminement commun dans notre ère de civilisation. L’exercice des professions de santé est historiquement très lié à l’Église catholique. C’est l’Église qui a créé notamment les Hôtels-Dieu et les maladreries. C’est également l’Église qui a fondé la quasi-totalité des plus anciennes universités et réglementé l’exercice et la déontologie médicale, avec par exemple l’idée d’une importance particulière au service des pauvres, ou l’anargyrat, l’exercice gratuit pour les indigents. Mais la sécularisation progressive du système de santé a modifié cette situation initiale.

Depuis la loi du 9 décembre 1905, l’État (et les services publics) est devenu laïc et ce lien s’est rompu. Mais le système de santé n’en est pas moins tenu à la neutralité religieuse et au respect des croyances. Comment concilier ces deux exigences ? Comment y parvenir avec la diversité religieuse d’aujourd’hui sans introduire une discrimination entre les confessions ? Et tous les soins médicaux sont-ils religieusement neutres ?

Le CDSA s’est efforcé – entre juristes de convictions philosophiques très diverses – d’esquisser des réponses possibles et d’éclairer ces
réflexions à la lumière du droit comparé.

Préface par Antoine Leca

PARTIE I - SOINS, LAÏCITÉ ET RELIGION : PANORAMA DES CADRES LÉGISLATIFS ET DÉONTOLOGIQUES

Estelle Brosset - Santé, religion et laïcité en droit européen
François Vialla - La parole du croyant dans la relation de soins
Gérard Mémeteau - L’Académie pontificale pour la vie : une contribution à la réflexion bioéthique
Amanda Dubuis - La préservation de la santé de l’enfant face à  la liberté religieuse des titulaires de l’exercice de l’autorité parentale
Antoine Leca - La déontologie médicale française, histoire d’une laïcisation achevée ?
Olivier Tholozan - Libéralisme et sacralisation de la fonction médicale dans le code de déontologie de 1947

PARTIE II - SOINS ET RELIGIONS : L’EXEMPLE DU RESPECT DE LA LAÏCITÉ À L’HÔPITAL (OU DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ) EN FRANCE

Didier Truchet - Services publics de santé et neutralité religieuse
Christian Byk - La laïcité : garantie d’un lien apaisé entre santé et religion à l’hôpital
Urbain Ngampio-Obélé-Bélé - Laïcité, religion et santé dans les établissements publics de santé : une conciliation parfois difficile
Isabelle Poirot-Mazères - L’hôpital, le médecin et le croyant. Le regard du juriste
Dominique Giocanti, Caroline Berland-Benhaïm, Christophe Bartoli, Anne-Laure Pélissier Alicot, Marie-Dominique Piercecchi-Marti et Georges Leonetti - La fin de vie à l’hôpital entre laïcité et religion

PARTIE III - ENTRE LAÏCITÉ ET RELIGION : LES SOINS À L’ÉTRANGER (REGARDS CROISÉS AUX ÉTATS-UNIS, EN ITALIE, EN ESPAGNE ET EN TUNISIE)

Naïma Haoulia - La clause de conscience des professionnels de santé : étude comparée des jurisprudences constitutionnelles américaines et françaises
Renato Balduzzi - Santé, religion, laïcité : la difficile expérience italienne
Alfonso López de la Osa Escribano - Liberté idéologique, religieuse et de culte : l’exemple de la clause de conscience et de la loi 2/2010 sur l’IVG
Rachida Jelassi Belkhiria - L’avortement en droit musulman

Antoine LECA

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).

Thème : Droit des établissements de santé, Philosophie/Sociologie/Histoire

Santé, religion et laïcité (n° 13)

32 €

Fiche technique

Parution numérique : décembre 2011
Version imprimée publiée
en septembre 2011

Les cahiers de droit de la santé

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-345-5

ISSN : 2427-4836

Format : 160x240 mm

334 pages