Le droit de la médecine chinoise dite " traditionnelle " (n°20)

Auteurs : Jean-Philippe AGRESTI, Hyuna BAE, Jin BANGGUI, Philippe BRUN, Geneviève CASILE-HUGUES, Jing CHEN, Maud CINTRAT, Arthur DECOSTANZI, Florent DESSI, Zuo-Jun DONG, Marine GABORIAU, AMANDINE GILARDEAU, Olivier GUILLOD, Lu GUIYUAN, Naïma HAOULIA, Arnaud HELLEC, Zhu HONG, Song HUALIN, Shen JUN, Thanh Tu LE-PRUDHOMME, Antoine LECA, Byung Cheol LEE, Jimin LEE, Yang LI, Li LINGWEI, Dominique MANGA, Sabrina MOKRANI, Guylène NICOLAS, Geneviève REBECQ, Arthur SCHONFELD, Luwen SHI, Francis SNYDER, Yo SUVIRAK, Didier TRUCHET, Gulrez YAZDANI, Lu YI

Ce vingtième numéro des Cahiers de droit de la santé retrace les Actes du XIIIecolloque du Centre de droit de la santé d’Aix-Marseille, tenu à Hangzhou, les 16-17 septembre 2013, dont l’objet était le statut juridique de la médecine et de la pharmacopée chinoises.

C’est le premier ouvrage d’ensemble paraissant en Europe sur ce sujet. Il est vrai que, de la médecine chinoise, le droit français ne connaît positivement que l’acupuncture, dont l’exercice est réservé aux professions médicales, et quelques éléments épars d’herboristerie, que la THMPD (Traditional Herbal Medicinal Products Directive) pourrait toutefois contribuer à développer. En effet, de prime abord, l’expression renverrait plutôt à l’exercice illégal de la médecine, de la pharmacie, voire de la masso-kinésithérapie — avec la massothérapie traditionnelle dite Tui Na.

Et pourtant, sans même rappeler qu’outre-mer les positions du droit français sont moins rigides, notamment en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie (avec la mise à la disposition du public de médicaments chinois), force est de constater que différents systèmes juridiques adoptent des points de vue très différents, notamment la Suisse et, aux antipodes, nos amis australiens.

Par ailleurs, au-delà de ces aspects de droit comparé, on ne peut pas imaginer que dans un univers mondialisé, où circulent des médicaments dont les performances sont très controversées (les produits homéopathiques) les médicaments chinois qui s’appuient sur une expérience millénaire puissent se circonscrire éternellement aux seuls marchés de l’Asie du Sud-Est.

Cette réalisation n’aurait pas pu se tenir sans l’appui du laboratoire ADÉS d’Aix-Marseille Université, de l’Académie des sciences sociales du Zhejiang, de l’université de médecine traditionnelle chinoise du Zhejiang et de notre sponsor, la Zhejiang Weishi Biotechnology Co., LTD ainsi que des partenaires habituels des Cahiers.

Jean-Philippe AGRESTI

Jean-Philippe AGRESTI est professeur à Aix-Marseille Université, EA 2186 (CERHHIP).

Geneviève CASILE-HUGUES

Geneviève Casile-Hugues est maître de conférences HDR à la faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille (AMU), membre du Centre de droit de la santé ­d’Aix-Marseille (UMR ADÉS 7268, AMU-EFS-CNRS).

Arthur DECOSTANZI

Arthur DECOSTANZI est doctorant contractuel chargé d’une mission d’enseignement au Centre de droit de la santé (UMR 7268, ADÉS, AMU/EFS/CNRS).

Florent DESSI

Florent DESSI a été major de sa promotion du Master 2 Droit public et privé de la santé dirigé par le professeur Antoine Leca à la faculté de droit d’Aix-en-Provence (année 2012-2013). Il est actuellement doctorant au Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815 « Dynamiques du droit » de l'université de Montpellier. Il a participé par ailleurs, en tant que juriste, à un projet de thèse pluridisciplinaire (Anthropologie Bio-culturelle, Droit, Éthique et Santé) financé par l’université d’Aix-Marseille, sous la direction du professeur Georges Leonetti, doyen de la faculté de médecine de Marseille, et de Mme Caroline Berland-Benhaim, maître de conférences des universités.

Marine GABORIAU

Marine GABORIAU est diplômée du master II Droit public et privé de la santé (promotion 2012-2013), dirigé par le professeur Antoine Leca, à la faculté de droit d’Aix-en-Provence. Elle est également diplômée du master II Éthique, science, santé, société (2013-2014), dirigé par le professeur Pierre Le Coz, à la faculté de médecine de Marseille.

Actuellement doctorante contractuelle au sein du Centre de droit de la santé d’Aix-Marseille Université, intégrée à une équipe pluridisciplinaire (Anthropologie bio-culturelle, Droit, éthique et santé). Participation à un travail de recherche, financé par la région PACA, sous la direction de Madame Guylène Nicolas, maître de conférences des universités, et du professeur Pierre Le Coz, agrégé de philosophie.

Olivier GUILLOD

Olivier Guillot est professeur et directeur de l’Institut de droit de la santé, à l'université de Neuchâtel (Suisse).

Arnaud HELLEC

Doctorant au Centre de droit de la santé d'Aix-Marseille (UMR AEDES 7268), Juriste au conseil de l’Ordre des médecins de la Polynésie française

Thanh Tu LE-PRUDHOMME

Thanh Tu Le-Prudhomme est docteur en droit public et élève avocat à l’EDA du Sud-Est, membre associé du CDSA (UMRT Adès AMU-EFS-CNRS).

Antoine LECA

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).

Sabrina MOKRANI

Sabrina Mokrani est attachée temporaire d’enseignement et de recherche au Centre de droit de la santé (UMR 7268, ADÉS, AMU/EFS/CNRS).

Guylène NICOLAS

Guylène NICOLAS est maître de conférences de droit public, HDR au Centre de droit de la santé (UMR 7268, ADÉS, AMU/EFS/CNRS).

Thème : Droit médical, Droit international,européen et comparé de la santé

Le droit de la médecine chinoise dite

Fiche technique

Parution numérique : mars 2016
Version imprimée publiée
en janvier 2015

Les cahiers de droit de la santé

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-578-7

ISSN : 2427-4836

Format : 160x240 mm

504 pages