Le droit de la médecine chinoise dite " traditionnelle " (n°20)

Auteurs : Jean-Philippe AGRESTI, Hyuna BAE, Jin BANGGUI, Philippe BRUN, Geneviève CASILE-HUGUES, Jing CHEN, Maud CINTRAT, Arthur DECOSTANZI, Florent DESSI, Zuo-Jun DONG, Marine GABORIAU, AMANDINE GILARDEAU, Olivier GUILLOD, Lu GUIYUAN, Naïma HAOULIA, Arnaud HELLEC, Zhu HONG, Song HUALIN, Shen JUN, Thanh Tu LE-PRUDHOMME, Antoine LECA, Byung Cheol LEE, Jimin LEE, Yang LI, Li LINGWEI, Dominique MANGA, Sabrina MOKRANI, Guylène NICOLAS, Geneviève REBECQ, Arthur SCHONFELD, Luwen SHI, Francis SNYDER, Yo SUVIRAK, Didier TRUCHET, Gulrez YAZDANI, Lu YI

Ce vingtième numéro des Cahiers de droit de la santé retrace les Actes du XIIIecolloque du Centre de droit de la santé d’Aix-Marseille, tenu à Hangzhou, les 16-17 septembre 2013, dont l’objet était le statut juridique de la médecine et de la pharmacopée chinoises.

C’est le premier ouvrage d’ensemble paraissant en Europe sur ce sujet. Il est vrai que, de la médecine chinoise, le droit français ne connaît positivement que l’acupuncture, dont l’exercice est réservé aux professions médicales, et quelques éléments épars d’herboristerie, que la THMPD (Traditional Herbal Medicinal Products Directive) pourrait toutefois contribuer à développer. En effet, de prime abord, l’expression renverrait plutôt à l’exercice illégal de la médecine, de la pharmacie, voire de la masso-kinésithérapie — avec la massothérapie traditionnelle dite Tui Na.

Et pourtant, sans même rappeler qu’outre-mer les positions du droit français sont moins rigides, notamment en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie (avec la mise à la disposition du public de médicaments chinois), force est de constater que différents systèmes juridiques adoptent des points de vue très différents, notamment la Suisse et, aux antipodes, nos amis australiens.

Par ailleurs, au-delà de ces aspects de droit comparé, on ne peut pas imaginer que dans un univers mondialisé, où circulent des médicaments dont les performances sont très controversées (les produits homéopathiques) les médicaments chinois qui s’appuient sur une expérience millénaire puissent se circonscrire éternellement aux seuls marchés de l’Asie du Sud-Est.

Cette réalisation n’aurait pas pu se tenir sans l’appui du laboratoire ADÉS d’Aix-Marseille Université, de l’Académie des sciences sociales du Zhejiang, de l’université de médecine traditionnelle chinoise du Zhejiang et de notre sponsor, la Zhejiang Weishi Biotechnology Co., LTD ainsi que des partenaires habituels des Cahiers.

Avant-Propos

Préface

En guise d’introduction : essai de clarification conceptuelle et de mise en perspective historique et juridique

Li Lingwei

Médecine traditionnelle chinoise (zhongguo chuan tong yīxue), médecine chinoise (zhōngyī), médecine han (han yī) médecine nationale (Huayī) et médecine du pays (Guoiyī) : essai de clarification

Jean-Philippe Agresti

Le développement de la médecine traditionnelle chinoise en France : aspects historico-juridiques

Song Hualin et Zhu Hong

Drug Registration of Traditional Chinese Medicine in China


PARTIE I : LES POSITIONS PRUDENTES ET RESERVEES DU DROIT FRANÇAIS ET DU DROIT DE L’UNION EUROPEENNE


Un arrière-plan de droit national traditionnellement restrictif


Geneviève Casile-Hugues

L’exercice illégal de la médecine et de la pharmacopée chinoises

Didier Truchet

L’herboristerie en droit français

Florent Dessi

Le statut juridique de l’acupuncture en France

Philippe Brun

La responsabilité civile du fait des produits de santé en droit français et son éventuelle application à la pharmacopée traditionnelle chinoise


Des pistes de développement possibles


Francis Snyder, Lu Yi et Gulrez Yazdani

Traditional Chinese Medecine and European Union Law Cultural Logics, Product Identities, Market Competition, Legal Rechanneling and the Need for Global Legal and Medical Pluralism

Geneviève Rebecq

La prise en charge, par l’Assurance Maladie, de la médecine et pharmacopée traditionnelles chinoises : utopie ou espoir ?


PARTIE II : DES SOLUTIONS AUDACIEUSES OUTRE-MER ET HORS DE L’UNION EUROPEENNE


Antoine Leca, Jin Banggui et Arnaud Teremoana Hellec

L’importation et la vente au détail des produits médicamenteux d’origine chinoise en Polynésie française

Yo Suvirak

Les produits médicamenteux de la pharmacopée traditionnelle chinoise et autres spécialités asiatiques en Polynésie française (matières premières, ingrédients, spécificités, RCP)  

Arthur Schonfeld

Traditional Chinese Medicine in California – has it suffered or is it suffering a sea change ?

Guylène Nicolas

La réglementation de la médecine traditionnelle chinoise en Océanie

Olivier Guillod

Le statut de la médecine traditionnelle chinoise (MTC) en droit suisse


PARTIE III : MEDICAMENT ET PROPRIETE INTELLECTUELLE : REGARDS FRANCO-CHINOIS


Jing Chen, Luwen Shi

The evolution of international protection of pharmaceutical intellectual property and its impact on public health

Dong Zuo-Jun

Subject and object of traditional Medicine protection

Yang Li

On the Intellectual Property Protection of Traditional Chinese Medicine in Contemporary China

Naïma Haoulia

Les conditions de la brevetabilité de la médecine traditionnelle chinoise en Europe

Maud Cintrat

Étude de la pharmacopée chinoise en tant que patrimoine collectif : Entre propriété culturelle et propriété industrielle

Lv Guiyuan

Management and review provisions on the registration of health food


PARTIE IV : REGARDS DE DROIT COMPARE DE LA SANTE SUR LA « MEDECINE ASIATIQUE » EN EXTREME-ORIENT


Le Thanh Tu

L’encadrement juridique de la médecine traditionnelle du Vietnam

Dominique Manga

L’encadrement juridique de la Kampo Medicine (Kanpōigaku), ou méthode « Han » au Japon

Hyuna Bae, Jimin Lee et Byung Cheol Lee

Korean Traditional Medicine

Jean-Philippe AGRESTI

Jean-Philippe AGRESTI est professeur à Aix-Marseille Université, EA 2186 (CERHHIP).

Geneviève CASILE-HUGUES

Geneviève Casile-Hugues est maître de conférences HDR à la faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille (AMU), membre du Centre de droit de la santé ­d’Aix-Marseille (UMR ADÉS 7268, AMU-EFS-CNRS).

Arthur DECOSTANZI

Arthur DECOSTANZI est doctorant contractuel chargé d’une mission d’enseignement au Centre de droit de la santé (UMR 7268, ADÉS, AMU/EFS/CNRS).

Florent DESSI

Florent DESSI a été major de sa promotion du Master 2 Droit public et privé de la santé dirigé par le professeur Antoine Leca à la faculté de droit d’Aix-en-Provence (année 2012-2013). Il est actuellement doctorant au Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815 « Dynamiques du droit » de l'université de Montpellier. Il a participé par ailleurs, en tant que juriste, à un projet de thèse pluridisciplinaire (Anthropologie Bio-culturelle, Droit, Éthique et Santé) financé par l’université d’Aix-Marseille, sous la direction du professeur Georges Leonetti, doyen de la faculté de médecine de Marseille, et de Mme Caroline Berland-Benhaim, maître de conférences des universités.

Marine GABORIAU

Marine GABORIAU est diplômée du master II Droit public et privé de la santé (promotion 2012-2013), dirigé par le professeur Antoine Leca, à la faculté de droit d’Aix-en-Provence. Elle est également diplômée du master II Éthique, science, santé, société (2013-2014), dirigé par le professeur Pierre Le Coz, à la faculté de médecine de Marseille.

Actuellement doctorante contractuelle au sein du Centre de droit de la santé d’Aix-Marseille Université, intégrée à une équipe pluridisciplinaire (Anthropologie bio-culturelle, Droit, éthique et santé). Participation à un travail de recherche, financé par la région PACA, sous la direction de Madame Guylène Nicolas, maître de conférences des universités, et du professeur Pierre Le Coz, agrégé de philosophie.

Olivier GUILLOD

Olivier Guillot est professeur et directeur de l’Institut de droit de la santé, à l'université de Neuchâtel (Suisse).

Arnaud HELLEC

Doctorant au Centre de droit de la santé d'Aix-Marseille (UMR AEDES 7268), Juriste au conseil de l’Ordre des médecins de la Polynésie française

Thanh Tu LE-PRUDHOMME

Thanh Tu Le-Prudhomme est docteur en droit public et élève avocat à l’EDA du Sud-Est, membre associé du CDSA (UMRT Adès AMU-EFS-CNRS).

Antoine LECA

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).

Sabrina MOKRANI

Sabrina Mokrani est attachée temporaire d’enseignement et de recherche au Centre de droit de la santé (UMR 7268, ADÉS, AMU/EFS/CNRS).

Guylène NICOLAS

Guylène NICOLAS est maître de conférences de droit public, HDR au Centre de droit de la santé (UMR 7268, ADÉS, AMU/EFS/CNRS).

Thème : Droit médical, Droit international,européen et comparé de la santé

Le droit de la médecine chinoise dite

Fiche technique

Parution numérique : mars 2016
Version imprimée publiée
en janvier 2015

Les cahiers de droit de la santé

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-578-7

ISSN : 2427-4836

Format : 160x240 mm

504 pages