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Revue générale de droit médical numéro 90

Dossiers

Les droits de la personne en santé mentale : de la protection des libertés à l’exercice de la citoyenneté

Le Conseil d’État et le diabète

Contentieux de la tarification


Articles

La race : autopsie d’une catégorie « médicale » périmée

L’usage du carnet de santé en ostéopathie

Les nouveaux SRS, les ARS au risque de l’hétérogénéité


Rubriques

Droit des établissements publics de santé – Droit européen général de la santé – Droit pharmaceutique – Éthique et droit du vivant – Droit du dommage corporel – Droit pénal médical – Santé – Environnement – Responsabilité médicale – Régulation de l’offre de soins – Le droit médical dans la littérature juridique
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DOSSIERS
DOSSIER COMPLET – Les droits de la personne en santé mentale : de la protection des libertés à l’exercice de la citoyenneté Acheter
Un vent de liberté ? Acheter
Les droits des personnes en santé mentale : aujourd’hui et demain Acheter
Fou à lier ? Acheter
« Rien sur nous sans nous » Acheter
De l’éthique de conviction à l’éthique de responsabilité Acheter
Citoyenneté et vulnérabilités : une mise en perspective Acheter
Pouvoir d’agir, droits et rétablissement dans les pratiques en santé mentale Acheter
Quels leviers pour rétablir le pouvoir d’agir ? L’exemple d’une filière de réhabilitation psychosociale pour des soins orientés vers le rétablissement Acheter
Les droits de la personne en santé mentale – Synthèse Acheter
Clôture de la journée Acheter
DOSSIER COMPLET – Le Conseil d'État et le diabète Acheter
Le Conseil d’État et le diabète Acheter
Conclusions sur Conseil d’État, 1re et 4e chambres réunies, 13 octobre 2023, n° 458423 et n° 458426, FEDEPSAD et autres Acheter
Conseil d’État, 1re et 4e chambres réunies, 13 octobre 2023, n° 458423 et n° 458426, FEDEPSAD et autres Acheter
Commentaire sur Conseil d’État, 13 octobre 2023, n° 458423 et n° 458426, FEDEPSAP et autres Acheter
Conclusions sur Conseil d’État, 1re et 4e chambres réunies, 13 octobre 2023, n° 465007, société Novo Nordisk Acheter
Conseil d’État, 1re et 4e chambres réunies, 13 octobre 2023, n° 465007, société Novo Nordisk Acheter
Principe de sécurité juridique et droit souple : la Commission de la transparence peut-elle faire évoluer sa doctrine ? Acheter
DOSSIER COMPLET – Contentieux de la tarification Acheter
Conclusions sur Conseil d’État, 1re et 4e chambres réunies, 13 octobre 2023, n° 467863, FEHAP et n° 467929 et n° 467930, FHP Acheter
Conseil d’État, 1re et 4e chambres réunies, 13 octobre 2023, n° 467863, FEHAP Acheter
Contentieux de la tarification : une nouvelle illustration des difficultés Acheter
ARTICLES
La race : autopsie d’une catégorie « médicale » périmée Acheter
L’usage du carnet de santé en ostéopathie Acheter
Les nouveaux SRS, les ARS au risque de l’hétérogénéité Acheter
RUBRIQUES
Droit des établissements publics de santé Acheter
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Santé – Environnement Acheter
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Régulation de l’offre de soins Acheter
Le droit médical dans la littérature juridique Acheter
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FICHE TECHNIQUE
Parution numérique 13/03/2024
Collection : Revue générale de droit médical
ISSN 2105-2247
Format x mm
Nbre de page 368 pages