Expérience, expérimentation, expertise et experts

Depuis plusieurs années, l’École de Droit de la Santé et l’Institut d’Histoire du Droit Edmond Meynial de la faculté de Droit et de Science politique de Montpellier œuvrent de concert pour étudier les enjeux liés à la santé.

Ce cinquième opus est le fruit d’un travail au long cours et aborde un large champ de disciplines autour du thème : « Expérience, expérimentation, expertise et experts, de l’Antiquité au XXIe siècle ».

Si ces « 4 ex » sont d’un usage courant, il nous a semblé nécessaire de préciser le sens de ces termes parfois employés mal à propos. Expérience et expérimentation sont assurément des notions voisines, elles ne sauraient pourtant être confondues. Le mot expertise est de nos jours utilisé sans discernement et, bien souvent, de manière inappropriée. Que dire de l’omniprésence des experts dont la crise sanitaire nous a fait prendre conscience. Nous invitons le lecteur à un voyage dans le temps, en partant de la médecine pratiquée dans le triangle fertile dans la plus haute Antiquité pour parvenir jusqu’aux rives de la biomédecine contemporaine.

Pour tenter de mieux cerner les contours des « 4 ex », nous avons sollicité la plume de spécialistes français et étrangers, interpellant sciences dures et sciences humaines et sociales, en réunissant professionnels de santé, économistes, historiens, sociologues, juristes, et en mobilisant à la fois les savoirs académiques et les expériences de terrain.

Afin de structurer la lecture, nous avons choisi de traiter, dans un premier temps les enjeux et logiques de l’expérience et de l’expérimentation, avant de nous pencher sur ceux soulevés par l’expertise et le recours aux experts. Les quatre-vingt-trois contributions mêlent et entremêlent une lecture historique et une réflexion sur les implications actuelles, tant dans leurs dimensions pratiques que normatives.

Cet ouvrage ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Nous espérons plus modestement contribuer à un échange pluridisciplinaire et à un partage des connaissances, afin que chacun puisse nourrir sa réflexion en tirant profit des éclairages apportés.

Nous espérons que ces regards croisés offriront au lecteur un tour d’horizon et une ouverture sur des problématiques riches et diversifiées.

Liste des auteurs Avant-propos François Vialla, Pascal Vielfaure, Philippe Amiel Rechercher le sens des mots : une expérience terminologique François Vialla Expériences et expérimentations en biomédecine Philippe Amiel Axe 1. Expérimentation et expérience I. Approches historiques Experts et expertise des thérapeutes en Mésopotamie : une étude à travers les textes du XVIIIe siècle av. J.-C. Vérène Chalendar Expériences en santé dans le droit… et les mythes et les légendes Quentin Le Pluard Expérience et expérimentation dans l’histoire de la médecine Thierry Lavabre-Bertrand Le pape et la recherche anatomique : mythes et réalités d’une condamnation de l’expertise médicale François Demaison L’importance de l’expérimentation dans la science de l’époque moderne Marie Mainguy L’utilisation des condamnés ou des cadavres de suppliciés : expérimentations au service de la science médicale de l’Antiquité au XIXe siècle Mélissa Bouchard La variole et la vaccination dans les armées françaises et allemandes en 1870-1871 Édouard Decauchy L’incubateur pédiatrique, une expérience « payante » Julie Gaillard Expérimenter de nouveaux médicaments Pascal Vielfaure II. Encadrement normatif : droit, éthique et déontologie Une perspective déontologique pour l’expérimentation sur l’être humain : la révision 2024 de la déclaration d’Helsinki Philippe Amiel Enjeux éthiques et épistémologiques autour de l’expertise et de l’expérience Julia Tinland Défis éthiques du consentement éclairé lors des essais cliniques précoces Didier Quintini L’expérimentation BOAT ou comment penser la recherche en prévention Jessica Leininger, Mathieu Lacambre, Eve Montalti Le cheminement de principes éthiques vers le droit étatique de l’expérimentation à visée pharmaceutique en France et au Québec Julie Nicolas, Catherine Régis La protection des victimes de l’expérimentation médicale en droit pénal Caroline Lacroix Évolution des méthodes d’expérimentations dans le développement des médicaments à usage humain : émergence des essais in silico Noémie Dubruel Expérimentation et bien-être animal, le sort de l’animal dans l’expérimentation en droit Mélina Oguey Expérimentation animale et jumeaux numériques Magali Bouteille-Brigant L’expérimentation comme mode d’élaboration de la norme, entre prudence et faux semblant Guillaume Rousset De l’expérimentation à la pérennisation : la certification des décès par les infirmiers, un tournant pour la santé publique Benjamin Vialla III. Pratiques scientifiques et médicales L’expérimentation ERRAMS en Bourgogne – Franche-Comté Anne Buttard, Christine Peyron Expérimentation et e-santé Margaux Brasset La xénogreffe : vers une humanisation de l’animal pour mieux soigner l’Homme John De Vos Faire faces Bernard Devauchelle De l’expérience clinique à l’expérimentation scientifique : la kinésithérapie en quête de reconnaissance académique Nicolas Pinsault, Jean-François Dumas, Pascale Mathieu Les ondes de choc extracorporelles Grégory Vieque Marcher avec un exosquelette : une utopie réaliste ou un challenge technologique ? Marie De Champeaux, Paul Heredia, Catherine Leblond, Charles Fattal Qualification juridique et accès aux médicaments expérimentaux Guillaume Monziols, Cécile Le Gal Fontes L’utilisation des médicaments expérimentaux en établissement de santé Amélie Renaudin, Laurie Barthélémi Concevoir la maladie comme expérience Augustin Rigollot IV. Art et représentations Un homme, une œuvre, un tableau François Vialla La représentation des expérimentations au cinéma Quentin Bluche L’art expérimental de Henri Michaux sous mescaline : une exploration de la folie Sophie Joly L’instinct, l’expérience et l’Idée au regard de Rembrandt Jean-Louis Romanens Axe 2. Expertise et expert(s) I. Approches historiques État des lieux de la législation sur l’expertise médico-légale dans l’histoire Julie David , Édouard Decauchy Le médecin dans la procédure criminelle au prisme du Praxis criminis Alexis Verhassel Plaider l’expérience au Parlement de Paris Bernard Durand La réglementation des frais d’expertise médico-légale au XIXe siècle Julie David Expert et expertise dans le procès pénal : une illustration dans un procès criminel d’avortement au XIXe siècle Pascal Vielfaure II. Encadrement normatif, pratiques et usages L’expertise dans le cadre des guérisons miraculeuses de Lourdes Olivier Jonquet La rébellion stérile des géniteurs féconds face à l’expertise génétique Pierre Michel Expertise, expert et médecine légale Laurent Martrille Expertises médico-légales et cold cases Norbert Telmon L’expertise de crédibilité Amélie Fernandez Les professionnels paramédicaux et le métier d’expert : l’exemple des masseurs-kinésithérapeutes Alain Macron Vers une expertise fondée sur les preuves ? Christine Grapin-Dagorno L’expertise en droit du dommage corporel Mathieu Reynier Retour sur le droit à « l’expertise équitable » Jean-Pierre Marguénaud Experts et usages Pierre Mousseron Éthique et déontologie du médecin expert de justice Victoria Chapeau-Sellier, Pierre-Yves Chapeau L’expert médecin et le secret professionnel : un couple tumultueux Bruno Py Médecin expert et erreur médicale en téléexpertise Pierre-Roger Tufféry L’amicus curiae, une figure procédurale en quête de reconnaissance en droit français Romain Porcher Convergences et divergences entre l’expertise ordonnée par une commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux et l’expertise judiciaire Marion Girer Le référé-expertise : l’atout incontournable du justiciable et du juge Mickaël Krkac, Manon Mazzucotelli-Desseignet De la théorisation sociologique à l’application juridique : l’expérimentation en droit du concept de victimisation secondaire Jean-Philippe Vauthier L’application dans le temps des règles de bonnes pratiques Paul Véron L’expert médical dans le procès de responsabilité médicale devant les tribunaux allemands Bernhard Kresse III. Figures d’experts Nouveau paradigme d’évaluation des pratiques immatérielles, ciblées et personnalisées de prévention et de soin, les interventions non médicamenteuses (INM) Grégory Ninot, Antoine Courivaud, Eva De Stefano, Gianni Franco, Aline Herbinet Weber, Laure Jouatel, Karen Lambert Cordillac, Michel Noguès, Baptiste Trichet, Alain Warnery Amélioration artificielle de la performance versus lutte antidopage : le combat d’experts Thomas Vialla L’expert malgré lui ? La figure ambivalente d’économiste de la santé Jules Dupuy L’expérience patient, une expertise sans statut ? Stéphanie Rabiller Le parent expert Christophe Milesi, Maryse Larcade, Manon Quintane, Arthur Gavoto, Cyril Ceci, Julien Baleine, Gilles Cambonie Quand l’animal devient « expert » : l’exemple des chiens d’assistance aux personnes diabétiques Clémentine Vialla Le médecin du travail, un expert dans la prévention médicale Manuelo Turkiewicz, Fabrice Hérin Les experts au sein de l’Union européenne Laura Dagorno Expérience, expérimentation et expertise dans la musique Vincent Riffaud IV. Retour d’expérience Au nom du droit et de la médecine, l’homophobie des experts et des expériences d’autrefois Mathieu Touzeil-Divina L’expert et l’expérience du soin : l’exemple de Georges Chicotot Pauline Marcou Résultat des soins : places relatives de l’expérience du patient et de l’expertise du médecin Virginie Luce Garnier Expertiser la vulnérabilité Juliette Dugne Expérience et expertise professionnelle de l’auteur de l’infraction en droit pénal Eloi Clément Axe 3. Variæ Animal et nature animale Laurent Hecketsweiler L’expérience du conservatisme sous Charles X Louis Giraud L’expérimentation haussmannienne à Montpellier : la rue Impériale Jean-Gabriel Trocheris L’expérience du répit Marie-Anne Sportes, Anne Ferla, Thomas Brager La clinique juridique de Paris-8 : l’expérimentation d’un nouveau mode d’enseignement, mis au service de l’accès au droit Sophie Molinier, Benoît Habert Au-delà des frontières disciplinaires : l’expérimentation de l’interdisciplinarité à l’université Korane Hassan Bileh, Mayssam Shahine, Sara Ibrahim Les « ex » des perturbateurs endocriniens sont-ils aussi nébuleux que les vôtres ? Lisa Manganaro L’approche juridique des Key opinion leaders dans le domaine pharmaceutique, entre expertise, influence et transparence Agathe Fontenelle La métaphore du cordonnier ou la mise en garde de John Dewey contre l’épistocratie Alexandre Viala

	Rousset Guillaume
	Vialla François
	Reynier Mathieu
	Girer Marion
	De Vos John
	Ninot Grégory
	Py Bruno
	Joly Sophie
	Durand Bernard
	Vauthier Jean-Philippe
	Dugne Juliette
	Véron Paul
	Bouteille-Brigant Magali
	Amiel Philippe
	Molinier Sophie
	Devauchelle Bernard
	Mazzucotelli-Desseignet Manon
	Romanens Jean-Louis
	Buttard Anne
	Peyron Christine
	Vielfaure Pascal
	Viala Alexandre
	Régis Catherine
	Marcou Pauline
	Jonquet Olivier
	Le Gal Fontès Cécile
	Mousseron Pierre
	Lavabre-Bertrand Thierry
	Lacroix Caroline
	Hecketsweiler Laurent
	Kresse Bernhard
	Bluche Quentin
	Marguénaud Jean-Pierre
	Chapeau-Sellier Victoria
	Fontenelle Agathe
	Krkac Mickaël
	Macron Alain
	Porcher Romain
	Rabiller Stéphanie
	Vialla Thomas
	Chapeau Pierre-Yves
	Vialla Clémentine
	Vialla Benjamin
	Telmon Norbert
	Turkiewicz Manuelo
	Michel Pierre
	Monziols Guillaume
	Touzeil Divina Mathieu
	Riffaud Vincent
	Verhassel Alexis
	Martrille Laurent
	Bouchard Mélissa
	Le Pluard Quentin
	Fernandez Amélie
	Baleine Julien
	Cambonie Gilles
	Clément Eloi
	Gaillard Julie
	Giraud Louis
	Mainguy Marie
	Milési Christophe
	Renaudin Amélie
	Hassan Bileh Korane
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	Brasset Margaux
	Dupuy Jules
	Lacambre Mathieu
	Barthélémi Laurie
	Brager Thomas
	Ceci Cyril
	Chalendar Vérène
	Courivaud Antoine
	Dagorno Laura
	De Champeaux Marie
	De Stefano Eva
	Decauchy Edouard
	Dumas Jean-François
	Fattal Charles
	Ferla Anne
	Franco Gianni
	Gavoto Arthur
	Grapin Gagorno Christine
	Habert Benoit
	Herbinet Weber Aline
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	Ibrahim Sara
	Jouatel Laure
	Lambert Cordillac Karen
	Larcade Maryse
	Leblond Catherine
	Leininger Jessica
	Luce Garnier Virginie
	Manganaro Lisa
	Montalti Eve
	Noguès Michel
	Oguey Mélina
	Pinsault Nicolas
	Quintane Manon
	Quintini Didier
	Rigollot Augustin
	Shahine Mayssam
	Sportes Marie-Anne
	Tinland Julia
	Trichet Baptiste
	Trocheris Jean-Gabriel
	Tufféry Pierre-Roger
	Vieque Grégory
	Warnery Alain