BNDS
Accueil
Revues
Collections
Auteurs
Jurisprudence
Contact
Aide
Panier
0
S'identifier
E-mail :
Mot de passe :
Connexion
Créer un compte
-
Mot de passe perdu
recherche avancée
Nouveautés
Revues
Collections
Auteurs
Jurisprudence
Dictionnaire
Accueil
Auteurs
Alice DUGUET
Alice DUGUET
Auteur suivant →
↑ Liste des auteurs
← Auteur précédent
Avocate au barreau de Paris
Publications
Auteur
Le syndrome du bébé secoué : quelles réponses judiciaires ?
-
Revue droit & santé numéro 98
Le rôle de la faute de la victime dans le processus indemnitaire devant la CIVI, un système à revoir ?
-
Revue droit & santé numéro 94
Loi de programmation de la justice de réforme des cours d’assises : le pourquoi et le comment
-
Revue droit & santé numéro 91
Loi de programmation de la Justice : à la recherche du JIVAT
-
Revue droit & santé numéro 91
Privation de toute activité professionnelle englobée par le DFP : la fin de l’incidence professionnelle ?
-
Revue droit & santé numéro 90
Subsidiarité de l’ONIAM en cas de faute aggravant l’aléa : lorsque la faute chasse (à tort) l’aléa thérapeutique
-
Revue droit & santé numéro 90
Indemnisation du préjudice corporel
-
Revue droit & santé numéro 89
Quand consolidation rime avec rémission : fixation de la consolidation à la date de guérison, malgré une absence de thérapeutiques pendant plusieurs années
-
Revue droit & santé numéro 89
La non-imputation de la PCH sur la tierce personne future : enfin une réponse !
-
Revue droit & santé numéro 89
Projet de réforme de la justice : les victimes de terrorisme, grandes perdantes
-
Revue droit & santé numéro 88
La défectuosité de la pilule contraceptive malgré l’inscription des risques encourus dans la notice : le rapport bénéfice/risque susceptible d’entraîner la responsabilité du producteur
-
Revue droit & santé numéro 87
Première application de l’article 88 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 : la fin du jeu de dupes de l’Oniam en matière de prescription
-
Revue droit & santé numéro 73
×
Ajout au panier