Anthony TURPIN

Publications

Auteur
Rédacteur en chef

Héritiers renonçant à succession, gare à vous : la note de frais (d’hébergement) peut être salée ! - Revue droit & santé numéro 76
Brefs rappels sur la redevance en établissement de santé : l’exemple du secteur psychiatrique - Revue droit & santé numéro 66
Cession du fonds et transfert des contrats de travail - Revue droit & santé numéro 53
Gestation pour autrui : la réapparition du débat - Revue générale de droit médical numéro 27
Patrimonialité des clientèles médicales et contrats en clinique : (pour)suite… - Revue droit & santé numéro 39
Une pièce n’est recevable en justice que si les parties ont été à même d’en débattre contradictoirement - Revue droit & santé numéro 36
Durée de travail effectif et astreinte : que de difficultés… - Revue droit & santé numéro 36
Clause de préemption et préjudice matériel - Revue droit & santé numéro 35
Société civile professionnelle en liquidation judiciaire et représentation en justice - Revue droit & santé numéro 35
Patientèle et patrimoine : quoi de neuf, docteur ? - Revue droit & santé numéro 35
Clientèle médicale et clinique - Revue droit & santé numéro 35
Le sort de la redevance en cas de liquidation judiciaire de la clinique - Revue droit & santé numéro 34
Encore et toujours la redevance ! - Revue droit & santé numéro 34
Du classique en apparence ! - Revue droit & santé numéro 32
Résolution ou résiliation ? - Revue droit & santé numéro 31
Brève sur le contentieux des infections nosocomiales - Revue droit & santé numéro 30
L’application du principe de réparation intégrale des préjudices par le juge administratif : rente ou capital, il faut choisir ! - Revue droit & santé numéro 30
Bref retour sur l’application de la loi Kouchner aux infections nosocomiales - Revue droit & santé numéro 28
De la rupture d’un contrat de collaboration (à la question de la patrimonialité de la clientèle médicale hospitalisée en clinique, il n’y a qu’un pas) - Revue droit & santé numéro 27
Brèves observations sur la responsabilité de l’établissement français du sang en cas de contamination par le virus de l’hépatite C - Revue droit & santé numéro 26
Contamination par l’hépatite C et recours de l’EFS contre le conducteur responsable de l’accident rendant nécessaire la transfusion du sang : du nouveau à renouveler ! - Revue droit & santé numéro 25
Du préavis et de l’indemnité de rupture dans les contrats d’exercice libéral - Revue droit & santé numéro 24
Des rapports entre une convention d’exercice en commun et une société civile de moyens - Revue droit & santé numéro 24
Quelques rappels à propos de la redevance - Revue droit & santé numéro 24
A propos des clauses de non concurrence et des conditions de retrait des associés d’une S.C.P. de praticiens de la santé - Revue droit & santé numéro 23
D’une curieuse interprétation du comportement d’un patient et de l’alourdissement corrélatif de la responsabilité du professionnel de santé - Revue droit & santé numéro 23
L’émergence du fonds libéral exploité au sein d’une clinique. Suite - Revue droit & santé numéro 22
De la faute dans l’organisation et le fonctionnement d’un centre hospitalier : vers toujours plus rigueur du juge administratif - Revue droit & santé numéro 22
Y a-t-il un médecin dans la clinique ? - Revue droit & santé numéro 22
Quelques remarques à propos des manœuvres d’une clinique tendant à la modification de la redevance - Revue droit & santé numéro 18
Références médicales opposables, recommandations de bonnes pratiques et responsabilité des médecins - Revue droit & santé numéro 17
Éléments de réponse pour la reconnaissance du fonds libéral au sein d’une clinique : l’importance de l’autorisation sanitaire - Revue droit & santé numéro 16