Maxence CORMIER

Publications

Réflexions sur les causes et les effets de la concentration du secteur hospitalier français - Revue générale de droit médical numéro 73
Les vingt ans de la RGDM - Revue générale de droit médical numéro 73
La réforme de l’inspection et du contrôle des établissements et services sociaux et médico-sociaux : la fin d’un monopole régalien - Revue générale de droit médical numéro 71
Régulation de l'offre de soins - Revue générale de droit médical numéro 60
Régulation de l'offre de soins - Revue générale de droit médical numéro 58
Régulation de l'offre de soins - Revue générale de droit médical numéro 56
Régulation de l'offre de soins - Revue générale de droit médical numéro 55
Les établissements de santé privés d'intérêt collectif - Le volet hospitalier de la loi HPST : enjeux, premier bilan et perspectives
Avant-propos : le volet hospitalier de la loi n° 2009-879, du 21 juillet 2009, portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires - Le volet hospitalier de la loi HPST : enjeux, premier bilan et perspectives
Le phénomène contractuel en droit de la santé - Le contrat en droit de la santé
Les groupements de coopération sanitaire : instruments de coopération à privilégier ? - Revue générale de droit médical numéro 22
Quels impacts de la planification et des autorisations sanitaires sur les contrats d'exercice ? - Revue générale de droit médical numéro 21
Permanence des soins et établissements de santé - La permanence des soins
La régulation de la concurrence par les agences régionales de l'hospitalisation - Services de santé et concurrence
Avant-propos - Services de santé et concurrence
L'obligation de payer - Revue générale de droit médical numéro 11