ÉRIC MARTINENT

Publication(s) :

Auteur :

Les modalités d’exercice libéral de la profession de sage-femme, premier volet : la transmission des contrats à l’Ordre - Revue droit & santé numéro 15
La figure du bon pauvre et du mauvais pauvre autour de deux Délibérations de la Haute Autorité de Lutte Contre les Discriminations n°232 et n°233 du 6 novembre 2006 - Revue droit & santé numéro 16
La régulation des appels téléphoniques dans le cadre des services d’aide médicale d’urgence - Revue droit & santé numéro 16
Les modalités d’exercice libéral de la profession de sage femme, second volet : la police administrative et l’ouverture de feu le cabinet secondaire - Revue droit & santé numéro 16
Affectation d’un agent de la FPH à l’issue d’une disponibilité - Revue droit & santé numéro 16
Décret n°2006-1268 du 17 octobre 2006 relatif au Code de déontologie des sages-femmes et modifiant le Code de la Santé publique (Troisième volet : les modalités d’exercice libéral de la profession de sage-femme : les partages de la médecine - perspectives historiques) 1937 - Revue droit & santé numéro 17
Premier volet : Le régime juridique des services des aumôneries dans les établissements publics de santé en droit français et la liberté de culte (l’accès) - Revue droit & santé numéro 19
Le régime juridique des services des aumôneries dans les établissements publics de santé en droit français et la liberté de culte (2e volet : l’organisation) - Revue droit & santé numéro 20
Le droit pénal et le fou – le droit pénal devenant fou ? - Revue droit & santé numéro 21
Le directeur d’un établissement de santé n’est pas un directeur de conscience - Revue droit & santé numéro 21
Le statut des aumôniers dans le droit de la fonction publique hospitalière au filtre des rapports (théoriques) entre les Églises et l’État (3ème partie) - Revue droit & santé numéro 21
Le régime juridique des services des aumôneries dans les établissements publics de santé en droit français et la liberté de culte - Revue droit & santé numéro 22
L’enseigne à côté de la plaque - Revue droit & santé numéro 23
Libre propos autour du rapport intitulé pour une politique nationale d’éducation thérapeutique du patient - Revue droit & santé numéro 26
Du bon usage de l’entraînement législatif en matière de dopage. - Revue droit & santé numéro 26
Ostéopathe, touche pas à (…) ma maison médicale – fût-elle une maison de santé pluri-professionnelle - Revue droit & santé numéro 40
Le glissement de tâche d’un médecin directeur d’une association médicale inter-entreprises entre efficacité administrative et obligation professionnelle - Revue droit & santé numéro 40
La récidive du Syndicat professionnel des dentistes solidaires et indépendants en matière de questions prioritaires de constitutionnalité dépourvues de caractère sérieux - Revue droit & santé numéro 41
Description des règles de répartition et d’attribution des greffons pancréatiques prélevés sur une personne décédée en vue de transplantation d’organes - Revue droit & santé numéro 41
Clarification contentieuse concernant les moyens juridiques à soulever pour contester une erreur sur un groupe homogène de séjour en matière de T2A - Revue droit & santé numéro 44
La liberté de la femme en couches et l'alimentation de son nourrisson en droit - Revue générale de droit médical numéro 14
Interactions entre médecine et droit de la santé - Revue générale de droit médical numéro 41
Interactions entre médecine et droit de la santé - Revue générale de droit médical numéro 42

Chef de rubrique :

Profil(s) :

Enseignant chercheur, Ifross, Université Jean Moulin Lyon 3
Chargé d’enseignements à l’Université Jean Moulin, Lyon 3, membre de l’Ifross
Chargé d’enseignement, Ifross, Université Jean Moulin, Lyon 3
Doctorant en droit public, université Jean-Moulin, Lyon-III, Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales et leurs réseaux, Membre du Graphos - UMR - CNRS - 5823
ATER et docteur en droit, Laboratoire d'éthique médicale et de médecine légale, université Paris-Descartes