BNDS
  • Accueil
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs
  • Jurisprudence
  • Contact
  • Aide
  • Panier 0
  • S'identifier
    Créer un compte - Mot de passe perdu
BNDS


recherche avancée
  • Nouveautés
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs
  • Jurisprudence
  • Dictionnaire
  1. Accueil Accueil
  2. Auteurs
  3. David SIMHON

David SIMHON

  • Auteur suivant →
  • ↑ Liste des auteurs
  • ← Auteur précédent

Publications

  • Auteur
  • La restitution des prestations indûment versées à une clinique par des CPAM - Revue droit & santé numéro 9
  • Les délais de prescription de l’action en responsabilité médicale, pour un dommage né avant l’entrée en vigueur de la Loi du 4 mars 2002 - Revue droit & santé numéro 7
  • L’article L. 122-12 du Code du travail appliqué au transfert d’une entreprise privée à une personne morale de droit publique - Points de vue divergents - Revue droit & santé numéro 5
  • L’annulation d’une mesure de reconduite à la frontière en raison de l’état de santé d’un étranger - Revue droit & santé numéro 5
  • BNDS
  • Accueil
  • Nouveautés
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs

BNDS

  • À propos de la BNDS
  • Aide
  • Créer un compte
  • Licences, abonnements
  • CGU/CGV
  • Contact
  • Mentions légales
  • Partenaires

  • Normes de publication

Revues

  • Revue droit & santé
  • Revue générale de droit médical
  • Les cahiers de droit de la santé
  • Le bulletin juridique du praticien hospitalier
  • La Gazette de l'hôpital
  • Cahiers du CERDES
  • Revue sociologie santé
  • Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux
  • Bulletin juridique du professionnel hospitalier

Groupe LEH

  • LEH Édition
  • LEH Formation
  • LEH Conseil
  • LEH Événement

  • Avec le soutien de
    feder

Ajout au panier

Passer la commande