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Olivier SMALLWOOD
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La réforme des GCS : entre nouveautés et retour en arrière
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Loi de modernisation de notre système de santé
Le maintien à domicile au coeur de la loi « ASV »
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Revue générale de droit médical numéro 59
Autour de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement
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Revue générale de droit médical numéro 59
L’absence d’incidence d’une prédisposition pathologique sur le droit de la victime d’une infection nosocomiale à obtenir l’indemnisation de son préjudice corporel
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Revue droit & santé numéro 35
L’origine endogène de l’infection : une cause étrangère au sens de l’article L. 1142-1 du Code de la santé publique ?
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Revue droit & santé numéro 34
La prévention du risque infectieux pour 2009-2013
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Revue droit & santé numéro 32
Chirurgiens, rédigez bien vos requêtes !
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Revue droit & santé numéro 28
Organisation et exercice des professions : actualité textuelle
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Revue droit & santé numéro 28
La loi du 30 décembre 2002 relative à la responsabilité civile médicale est-elle d’application rétroactive ?
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Revue droit & santé numéro 27
Le caractère nosocomial de l’infection peut être prouvé par des présomptions graves, précises et concordantes !
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Revue droit & santé numéro 27
L’amélioration de la qualité des soins par le truchement de l’informatisation de la santé
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Revue droit & santé numéro 25
Le montant des primes d’assurance de responsabilité civile médicale n’est pas anticoncurrentiel !
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Revue droit & santé numéro 24
Quelques modifications en matière d’évaluation et d’amélioration des pratiques professionnelles
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Revue droit & santé numéro 23
Absence de cause étrangère en matière d’infections nosocomiales
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Revue droit & santé numéro 23
Le juge et le staphylocoque
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Revue droit & santé numéro 22
Les conséquences de « l’ambivalence de la rétroactivité » sur la répartition de l’indemnisation en matière d’infections nosocomiales
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Revue droit & santé numéro 20
Le 5 septembre 2001 : une date qui conditionne encore et toujours l’application de l’article L. 1142-1 du Code de la santé publique
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Revue droit & santé numéro 19
Santé au travail
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Revue droit & santé numéro 18
Le monopole légal de la masso-kinésithérapie ne se limite pas aux actes à finalité thérapeutique !
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Revue droit & santé numéro 18
Le retour de la faute prouvée en matière d’infections nosocomiales
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Revue droit & santé numéro 18
Santé au travail
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Revue droit & santé numéro 17
Suspension d’une circulaire du secrétaire général du conseil national de l’ordre des médecins reportant la fixation de la date des élections aux chambres disciplinaires à une date postérieure à la parution du décret relatif au fonctionnement de ces dernières
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Revue droit & santé numéro 17
La réponse du Ministère de la Santé et des Solidarités aux syndicats de médecins étrangers : une prise en considération suffisante de l’expérience professionnelle ?
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Revue droit & santé numéro 17
Santé au travail
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Revue droit & santé numéro 16
Exercice libéral ou salarié de la médecine, contrat de collaboration ou d’assistance : quelques précisions…
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Revue droit & santé numéro 16
La vaccination des professionnels de santé contre la grippe suspendue … mais fortement recommandée !
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Revue droit & santé numéro 16
Responsabilité pour faute présumée en matière d’infection nosocomiale
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Revue droit & santé numéro 16
Sanction disciplinaire : l’exclusion définitive d’un stagiaire était manifestement disproportionnée
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Revue droit & santé numéro 15
L’assuré ne pouvait plus se prévaloir du secret médical puisqu’il y avait lui-même renoncé !
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Revue droit & santé numéro 15
La réforme de l’hôpital précédait celle du statut des praticiens hospitaliers
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Revue droit & santé numéro 15
Suspension de l’obligation vaccinale contre la grippe pour les professionnels de santé
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Revue droit & santé numéro 15
Essai d'une qualification juridique des recommandations
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Revue droit & santé numéro 15
L’application dans le temps de l’article 101 de la loi du 4 mars 2002 et ses conséquences : retour sur des questions récurrentes en matière de responsabilité médicale
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Revue droit & santé numéro 14
Regards sur l’évolution des formations initiale et continue des médecins
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Revue droit & santé numéro 13
Infections Nosocomiales et obligation de sécurité de résultat à la charge des praticiens
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Revue droit & santé numéro 13
2005 ou l’année d’une réglementation prolixe en matière de chirurgie esthétique
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Revue droit & santé numéro 12
L’élargissement de la responsabilité du médecin du fait de l’apparition d’infections nosocomiales
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Revue droit & santé numéro 12
Endogène ou Exogène … l’origine de l’infection comme élément déterminant de la responsabilité d’un établissement public de santé
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Revue droit & santé numéro 11
Retour sur l’application rétroactive des arrêts « staphylocoques dorés » du 29 juin 1999
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Revue droit & santé numéro 11
Les Indicateurs ICALIN : Définition, enjeux et perspectives
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Revue droit & santé numéro 11
La dissimulation par le salarié de son état de santé : un dol déterminant ?
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Revue droit & santé numéro 10
Panorama 2005 en droit des infections nosocomiales et application rétroactive de la jurisprudence « staphylococus aureus » du 29 juin 1999 : vers un renouveau de l’obligation de sécurité de résultat à la charge des médecins ?
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Revue droit & santé numéro 10
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 54
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 53
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 52
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 51
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 50
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 49
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 36
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 34
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 32
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 25
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 23
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 21
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 19
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 18
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 17
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 16
Organisation des professions et déontologie
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Revue droit & santé numéro 15
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